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Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Luz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 ordre du jour 1)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Vendredi 27 septembre 2024 à 18h00 Ordre du jour - Désignation d’un(e) secrétaire de séance du 27 septembre 2024 - Ordre du jour - Approbation du procès-verbal du 10 juin 2024 ________________ FINANCES 1- Budget principal 2024 : subventions aux associations et autres partenaires 2- Budget principal 2024 : modification de la répartition des crédits de paiement des autorisations de programme 3- Budget principal 2024 : décision modificative n°1 4- Budget annexe 2024 du camping municipal : décision modificative n°1 5- Budget annexe 2024 petite enfance : décision modificative n°2 6- Réhabilitation de la piscine sports-loisirs : sollicitation de subventions au titre du programme FEDER/FSE 2021-2027 7- Aménagement durable d’Erromardie : sollicitation de subventions pour la phase travaux RESSOURCES HUMAINES 8- Créations, modifications et suppressions de postes 9- Heures supplémentaires : actualisation des dérogations ADMINISTRATION GENERALE 10- Adhésion à l’association « Villes de France » 11- Délégation de service public relative à l’exploitation du Casino : rapport d’activités du délégataire pour l’exercice 2023 12- Délégation de service public relative à la construction et l’exploitation des parcs de stationnement payants « Cœur de Ville » et « Grande Plage » : rapport d’activités du délégataire pour l’exercice 2023 13- Saint-Jean-de-Luz Animations et Commerces : compte financier 2023 14- EPCC du Sud-Aquitain : Modifications des statuts et désignation d’un représentant supplémentaire et de son suppléant 15- Convention de mise à disposition des fonciers communaux au SMPBA pour les Parkings- Relais d’Ilargia, Chantaco, et Acotz 16- Stationnement : convention de mise à disposition avec le collège-lycée Saint Thomas d’Aquin pour un parking payant COMMERCE 17- Halles municipales : Tarification pour l’année 2024 18- Marché de Noël : création d’un tarif d’exploitation relatif à l’occupation du domaine public 19- Emplacements de vente sur le domaine public communal aire de la Nivelle et Cabane du Port : fixation de tarifs d’occupation du domaine public 20- Fixation de tarifs pour l’exploitation de l’édicule situé sur la place Foch AFFAIRES SPORTIVES 21- Manifestation « foulées luziennes » : fixation des tarifs d’inscription CULTURE 22- Saison culturelle 2024-2025 : fixation de tarifs 23- Centre culturel Peyuco Duhart : ajustement des tarifs de location de la salle Tanka et des autres espaces du Centre culturel 24- Convention de partenariat pluripartite 2024-2026, relative à la démarche « Education artistique en Pays basque - Coopérations à l’échelle d’un territoire » PETITE ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE 25- Avenant et annexe à la convention de la cuisine centrale du lycée Maurice Ravel TRAVAUX 26- Conseil en Energie Conseil en Energie Partagée : fin du contrat d’adhésion entre la Commune et le Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques 27- Prestation d’empilement des déchets verts sur la plateforme de la déchetterie : convention de partenariat avec Bil Ta Garbi _______________ Compte-rendu des décisions du Maire par application de l’article L 2122-23 du code général des collectivités territoriales.