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Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Romenay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Affichage CM 02.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Logement,
ROMENAY, le 23 FEVRIER 2026
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 02 mars 2026 à 19 Heures 00
à la Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du 12.01.2026
- Tour de table
- Approbation du Compte Financier Unique 2025 (CFU) et affectation du résultat 2025 – Commune de Romenay
- Présentation et vote du budget 2026 – Commune de Romenay
- Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 : délibération
- Ecritures comptables – Cession de l’immeuble sis « Impasse de la Poste » : délibération intégrant le bien dans l’actif de la commune
- Aide financière pour favoriser l’installation de médecins généralistes sur Romenay : délibération dans le cadre de l’arrivée d’un nouveau médecin généraliste à la maison de santé - Reprise de concessions au cimetière – Relevage de 11 tombes : étude de devis suite à consultation d’entreprises
- Projet de création et d’aménagement d’une MAM – Maison d’assistants maternels : Prise en charge des honoraires pour la réalisation des missions d’avant-projet et le dossier de permis de construire - Projet de vente de matériel d’occasion : procédure et définition du prix de départ - Elections municipales les 15 et 22 mars 2026 : tenue du bureau de vote
- Demandes d’urbanisme en cours – Pour information
- Questions diverses
Le Maire,
Pascal DEBOST