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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val 81 - del 43 remplacement membre commission spanc 2)
Thèmes du document : Bioéthique, Exploration spatiale, Famille,
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL 81
Siège : Pôle d’Activités Val 81 - 45, avenue Pierre Souyris - 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
— Séance du 30 septembre 2025 —
L'an deux mille vingt-cinq, le trente septembre à vingt heures trente, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni au siège de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Guy GAVALDA, Président.
Présent(e)s :
Date de convocation : Délégué(e)s titulaires: Mmes GAUSSERAND D., VIGROUX M. BAYSSE N.,
23 septembre 2025 FABRE D., THOMAS G., DELPERIE L., GOMEZ G., GUIBELIN A., CHAZOTTES F., VERGNES N., ROBERT C., DEYMIE C., FRAYSSINET E., SOLIER H., MM. VIGROUX D., GAVALDA G., MIOT B., ASSIÉ G., PUEL S., ALBAR E,. RIVAC., ROUDIER D., LAGALY JP, PASTUREL N., TARROUX H. IMBERT J. Date d’affichage : TREMOLIERES A. et CRAYSSAC C..
23 septembre 2025 Délégué(e)s suppléant(e)s : Mme AT C., M. COUGOUREUX R..
Absent(e)s ayant donné pouvoir : MM. NEGRE D. (pouvoir à M. GAVALDA G.), ANDREOLLO B. (pouvoir à Mme DEYMIE C.) et BENEDET J.P. (pouvoir à Mme Nombre de délégués CHAZOTTES F.).
en exercice :
34
Absente : Mme LAVAL-BARBANCE G..
Secrétaire de séance : Mme DEYMIE Christine.
DEL 2025/4353 : Remplacement d’un membre au sein de la commission « SPANC ».
Monsieur le Président rappelle à l’Assemblée que Madame Marie-Claude CAMPAGNARO était membre de la commission SPANC. Il propose de désigner un nouveau membre en remplacement de Madame CAMPAGNARO.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
- désigne Eric ALBAR ;
- arrête la nouvelle composition de la commission SPANC comme suit : Eric ALBAR, Myriam VIGROUX, Bernard ANDREOLLO, Didier ROUDIER et Didier VIGROUX.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
Le Président, ..,:. Le Secrétaire de séance 1 À: ns: "à merite des en ape re ADN LL
Christine DEYMIE.
Envoyé en préfecture le 02/10/2025
Reçu en préfecture le 02/10/2025
Publié le
ID : 081-248100497-20250930-2025DEL43-DE
02/10/2025 06/10/2025