Compte-Rendu - compte rendu du 03.07.2020

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Compte-Rendu - compte rendu du 03.07.2020 Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Wahlenheim. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 03.07.2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, COMPTE RENDU

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 3 juillet 2020 à 20h00

Sous la présidence de M. ADAM Paul, Maire.

Présents : Mmes ECKART Michelle, FISCHER Céline, GOMEZ Martine

MM., ADAM Didier, DOLIS Jean-Claude, HARTWIGSEN Alain, HOLDERITH Pierre, KEHREN Jean, LUTZ Maurice, OBER Valentin, WEBER Pierre.

*****

1. Installation du Conseil

Municipal

Monsieur Paul ADAM, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 28 juin dernier.

Sont élus :

1. ADAM Didier

2. DOLIS Jean-Claude

3. ECKART Michelle

4. FISCHER Céline

5. GOMEZ Martine

6. HARTWIGSEN Alain

7. HOLDERITH Pierre

8. KEHREN Jean

9. LUTZ Maurice

10. OBER Valentin

11. WEBER Pierre

Monsieur Paul ADAM, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors des élections du 28 juin 2020.

Conformément à l’article L2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Par conséquent, M. Paul ADAM après avoir indiqué que c’est la dernière fois qu’il a pris la parole en tant que Maire de WAHLENHEIM, durant la mandature 2014-2020, cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l’assemblée, à savoir M. Jean-Claude DOLIS, en vue de procéder à l’élection du Maire.

M. Jean-Claude DOLIS prend la présidence de la séance ainsi que la parole.

Il propose de désigner M Alain HARTWIGSEN, benjamin du Conseil Municipal, comme secrétaire de séance.

M. Alain HARTWIGSEN, est désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal conformément à l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales.

Il est procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal, onze conseillers sont présents et constate que le quorum posé par l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint.

*****

2. Election du Maire M Jean-Claude DOLIS, doyen de l’assemblée fait lecture des articles L.2122-1, L.2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales.

L’article L.2122-1 dispose que « dans chaque commune, un maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du Conseil Municipal. »

L’article.2122-4 dispose que « le maire et les adjoints sont élus par le conseil municipal parmi ses membres … ».L’article 2122-7 dispose que « le maire et les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ».

Deux assesseurs volontaires sont désignés : Madame Michelle ECKART et Monsieur Didier ADAM, acceptent de constituer le bureau.

Chaque conseilleur municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président sont bulletin de vote écrit sur papier blanc.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre du bulletin trouvés dans l’urne 11

Nombre de bulletin blanc 03

Nombre de suffrages exprimés 08

Majorité absolue 06

A obtenu : Monsieur LUTZ Maurice 08

Monsieur LUTZ Maurice, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Discours prononcé lors de l’élection du maire

Mesdames et messieurs,

C’est avec fierté que je m’adresse à vous. Maire, c’est le plus beau mandat. C’et le mandat de la proximité, du contact, de l’action concrète.

Je voudrais de tout cœur remercier tous les électeurs qui nous ont accordé leur confiance et à partir de ce soir je suis le maire de tous les habitants de notre charmant village.

Je voudrais à cet instant remercier le maire et les conseillers sortants.

Certains étaient au service de la commune pendant plusieurs décennies et pour M. Paul ADAM c’est près d’un demi-siècle d’engagement municipal.

Un grand bravo et un grand merci pour cet investissement.

Mais l’émotion que je ressens est aussi une émotion collective. Je veux m’adresser ici à mes anciens colistiers qui se trouvent autour de cette table. Je veux leur rendre hommage pour la campagne qu’ils ont menée, sans compter leur temps ni leur énergie.

Aujourd’hui, j’ai l’impression d’assez bien les connaître.

C’est pourquoi je peux vous dire que c’est une équipe qui a montré sa solidité, son engagement et qui a hâte de mettre ses compétences, son énergie collective au service de notre village. A nos concurrents de l’élection, je voudrais dire que la démocratie c’est le débat. Ils ont un rôle essentiel à jouer dans cette enceinte municipale. J’y veillerai particulièrement. Leur libre expression sera naturellement garantie et je peux les assurer que je serai toujours attentif à leurs remarques à leurs propositions et à leurs critiques.

Chacun d’entre nous est, à partir de ce soir, un représentant de notre bien commun, c’est une belle et grande responsabilité.

N’oublions jamais que nous avons été élus pour servir et nous serons toujours dignes de la confiance qu’ont placée en nous les électeurs de Wahlenheim.

*****

3. Fixation du nombre

d’adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;

La fixation du nombre d’adjoint a été votée par scrutins successifs, individuels et secrets. Le résultat est le suivant :

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre du bulletin trouvés dans l’urne 11

Nombre de bulletin blanc 03

Nombre de bulletin nul 01

Nombre de suffrages exprimés 07

Majorité absolue 06

Est fixé à trois le nombre d’adjoints.*****

4. Election des Adjoints Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2122-7-1, Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à deux.

M. le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutin successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent d’élire l’Adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

ELECTION DU 1ER ADJOINT :

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre du bulletin trouvés dans l’urne 11

Nombre de bulletin blanc 03

Nombre de suffrages exprimés 08

Majorité absolue 06

A obtenu : Monsieur KEHREN Jean 08

Monsieur KEHREN Jean, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint au maire et a été immédiatement installé.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

ELECTION DU 2ème ADJOINT :

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre du bulletin trouvés dans l’urne 11

Nombre de bulletin blanc 03

Nombre de suffrages exprimés 08

Majorité absolue 06

A obtenu : Monsieur DOLIS Jean-Claude 08

Monsieur DOLIS Jean-Claude, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint au maire et a été immédiatement installé.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

ELECTION DU 3ème ADJOINT :

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre du bulletin trouvés dans l’urne 11

Nombre de bulletin blanc 04

Nombre de suffrages exprimés 07

Majorité absolue 06

A obtenu : Madame GOMEZ Martine 07

Madame GOMEZ Martine, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème Adjoint au maire et a été immédiatement installée.

*****

5. Lecture de la charte

de l’élu La loi n°2015-366 du 31 mars 2015 a prévu que lors de la première réunion du Conseil Municipal, immédiatement après l’élection du maire et des adjoints, le nouveau maire doit donner lecture de la charte de l’élu local, prévue à l’article L.1111-1-1 du Code Général des collectivités territoriales.

Une copie de cette charte a été remise à chacun et lecture a été faite par Jean KEHREN, lors de la présente installation.

*****6. Divers Avant de clôturer la séance, Monsieur Holderith a souhaité prendre la parole

Déclaration de Pierre HOLDERITH au nom du groupe d’opposition

Chers collègues, bonsoir,

Dans ce conseil, nous constituons un groupe minoritaire. Nous sommes le groupe d’opposition. Nous jouerons ce rôle, avec rigueur, avec justesse

Nous poserons des questions, peut-être embarrassantes. Nous rendrons compte de notre mandat à la population.

Notre vote sera positif quand nous jugerons que vos propositions vont dans le bon sens A l’inverse, nous ne manquerons pas de voter contre des proposition ou projets qui ne semblerons pas opportun.

Et nous ferons des propositions

Voilà comment nous concevons notre rôle. Vous n’aurez pas de chèque en blanc.

La moitié de la majorité du conseil municipal est constituée d’élus sortants dont la totalité des nouveaux adjoints.

Vous connaissiez notre point de vue sur le bilan de la municipalité précédente. Si nous constations un réel changement, dans les choix, dans la méthode, nous vous accompagnerons

Si ce n’est pas le cas, nous le dirons dans cette enceinte mais aussi à l’ensemble de la population. Pour le bienfait des habitants de ce village, nous vous souhaitons de réussir, même si nos vœux sont teintés de scepticisme

LU, APPROUVE ET SIGNE PAR TOUS LES MEMBRES PRESENTS

ADAM Didier ECKART Michelle DOLIS Jean-Claude FISCHER Céline

GOMEZ Martine HARTWIGSEN Alain HOLDERITH Pierre KEHREN Jean

LUTZ Maurice OBER Valentin WEBER Pierre