Procès Verbal - 4 PV CM 13 AV 2017

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Procès Verbal - 4 PV CM 13 AV 2017 Document publié le Jeudi 13 avril 2017 par la commune de Nègrepelisse. Lien du pdf (Procès Verbal - 4 PV CM 13 AV 2017)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Assurance, 1

PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017

Étaient présents : CORRECHER M, CALMETTES J, DELMAS M, CUSIN A, TOURREL P, BEAUFILS C, CAMBON Y, ZORBA M, SEMILLE M, CAMASSES JF, CONTE D, PELLET J, DEUS-MACAGNO D, PEIGNELIN F, SCHNEITER A.M, GABEL D, TELLIER M, MARCIPONT D, VERGNES M.T. Absents avec pouvoir : RICARD J (pouvoir à CALMETTES J), SIRVAIN B (pouvoir à DELMAS M), GIRAUD S (pouvoir à CAMASSES JF), GOURSOLLE A (pouvoir à CAMBON Y), CAMBON J (pouvoir à VERGNES MT), AURADE P (pouvoir à TELLIER M).

Absents : MOURLHON S, ROBICHON B, PIZZOLITTO L, BEAUTES-VOIROL C.

Secrétaire de séance : SEMILLE Marion

Monsieur le Maire demande une minute de silence en mémoire de Madame Marie-Paule Tellier, employée communale et ancienne conseillère municipale.

Présentation du mémento du tri sélectif et des visites à domiciles par l’ambassadeur de tri de la Communauté de Communes Quercy Vert Aveyron.

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 février 2017 VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

2 – Examen et vote des comptes administratifs 2016

BUDGET ANNEXE JCB SÉRIGRAPHIE

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE TRANSPORTS SCOLAIRES

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE ZONE ARTISANALE

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE RÉSEAU CHALEUR BOIS

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE ÉLECTRICITÉ

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET PRINCIPAL

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

3 – Approbation des comptes de gestion de Monsieur le Receveur Municipal

BUDGET ANNEXE JCB SÉRIGRAPHIE

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

SERVICE : SECRÉTARIAT GÉNÉRAL2

BUDGET ANNEXE TRANSPORTS SCOLAIRES

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE ZONE ARTISANALE

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE RÉSEAU CHALEUR BOIS

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE ÉLECTRICITÉ

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET PRINCIPAL

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

4 – Affectation des résultats 2016

BUDGET ANNEXE RÉSEAU CHALEUR BOIS

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE ÉLECTRICITÉ

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET PRINCIPAL

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

5 – Examen et vote des budgets primitifs 2017

BUDGET ANNEXE RÉSEAU CHALEUR BOIS

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE ÉLECTRICITÉ

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

BUDGET PRINCIPAL

VOTE : ADOPTÉ à LA MAJORITÉ AVEC 20 VOIX POUR ET 5 VOIX CONTRE (CAMBON J, AURADE P, TELLIER M, MARCIPONT D, VERGNES MT)

6 – Vote des taux - Fiscalité 2017

VOTE : ADOPTÉ à LA MAJORITÉ AVEC 20 VOIX POUR ET 5 ABSTENTIONS (CAMBON J, AURADE P, TELLIER M, MARCIPONT D, VERGNES MT)

7 – Espace socio-culturel et sportif Aimé Padié

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le projet initial est revu à la baisse compte tenu des montants des subventions attendues : Région, Département et Etat notamment (le montant attendu était de 35 % mais montant attribué de 26 %). Il ne souhaite pas engager la commune dans des emprunts qui mettraient la trésorerie en difficulté. Cela obligerait à augmenter les impôts et ce n’est pas le souhait des élus.

Par délibération en date du 23 juin 2016, le conseil municipal avait décidé à l’unanimité d’approuver le programme intitulé « Réhabilitation et aménagement de l’espace de loisirs de la Sorbonne dénommé Espace Socio-culturel et Sportif Aimé Padié » et son plan de financement pour un coût total de 3 065 100 € H.T. Suite aux réponses des principaux partenaires financiers, il s’avère que les sommes allouées remettent en question la réalisation du projet.

Il est proposé au conseil municipal :3

- De renoncer au programme réhabilitation et aménagement de l’Espace Socio-culturel et Sportif Aimé Padié pour les motifs invoqués,

- De réfléchir à un programme 2018 plus modeste et plus supportable financièrement par la collectivité, - De solliciter un bureau d’étude afin de dresser un cahier des charges avant le lancement et la consultation de maîtrise d’œuvre,

- De lancer la maîtrise d’œuvre sur l’exercice budgétaire 2017,

- De donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour la signature des documents à intervenir.

VOTE : ADOPTÉ à LA MAJORITÉ AVEC 20 VOIX POUR ET 5 ABSTENTIONS (CAMBON J, AURADE P, TELLIER M, MARCIPONT D, VERGNES MT)

8 – Subventions aux associations – Mega-Kayak

Il est rappelé au conseil municipal l’effraction avec vol de la base nautique en date du 7 octobre 2016. L’assurance Groupama de la commune a indemnisé le véhicule mis à disposition du club Méga Kayak, volé lors de cette effraction, pour un montant de 8 850 €.

A la demande de sa présidente, il est proposé au conseil municipal de reverser ce montant à l’association pour leur permettre de racheter un véhicule.

Il est demandé au conseil municipal de participer au rachat d’un nouveau véhicule par le biais d’une subvention d’équipement versée à l’association Méga Kayak à hauteur du remboursement de l’assureur perçu par la commune soit 8 850 €.

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

9 – Accroissement saisonnier d’activité – personnel non titulaire

Conformément aux dispositions de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée par la loi n° 1134 du 27 décembre 1994, il conviendrait que le Conseil Municipal se prononce sur la nécessité de créer des emplois d’agents non titulaires complémentaires pour répondre aux besoins d’accroissement saisonnier d’activité de fonctionnement des services suivants :

1 - POUR LA PISCINE MUNICIPALE

Surveillance des bassins

Du 12 juin au 3 septembre 2017 inclus :

1 Maître Nageur Sauveteur, rémunéré sur le nombre d’heures réellement effectuées (12 heures par semaine) sur la base du 8ème échelon du Grade d’Éducateur Territorial des Activités Physiques et Sportives. 1 Maître Nageur Sauveteur, rémunéré sur le nombre d’heures réellement effectuées (12 heures par semaine) sur la base du 9ème échelon du Grade d’Éducateur Territorial des Activités Physiques et Sportives – Responsable de Bassin.

Du 4 septembre 2017 au 29 septembre 2017 inclus :

1 Maître Nageur Sauveteur, rémunéré sur le nombre d’heures réellement effectuées (6 heures par semaine) sur la base du 10ème échelon du Grade d’Éducateur Territorial des Activités Physiques et Sportives – Responsable de Bassin.

Accueil

Du 12 juin au 3 septembre 2017 inclus :

2 Adjoints techniques territoriaux rémunérés à raison des heures réellement effectuées (12 heures par semaine), correspondant au 1er échelon du Grade.

2 - POUR LE CAMPING MUNICIPAL

Du 1er juin au 30 juin 2017 et du 1er au 30 septembre 2017 inclus :

1 Adjoint technique territorial rémunéré à raison des heures réellement effectuées (12 heures par semaine), correspondant au 1er échelon du Grade.4

Du 1er juillet au 31 août 2017 inclus :

2 Adjoints techniques territoriaux rémunérés à raison des heures réellement effectuées (12 heures par semaine), correspondant au 1er échelon du Grade.

3 - POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX

Du 1er mai au 31 mai 2017 inclus :

1 Adjoint technique territorial rémunéré à raison des heures réellement effectuées (12 heures par semaine), correspondant au 1er échelon du Grade.

Du 1er juin au 31 août 2017 inclus :

4 Adjoints techniques territoriaux rémunérés à raison des heures réellement effectuées (12 heures par semaine), correspondant au 1er échelon du Grade.

4 – POUR LES EXPOSITIONS

Du 1er juillet au 31 août 2017

1 Adjoint technique territorial rémunéré à raison des heures réellement effectuées (12 heures par semaine), correspondant au 1er échelon du Grade.

5 – POUR LE CENTRE D’ART ET DE DESIGN « LA CUISINE »

Du 1er juillet au 31 août 2017 inclus :

1 Adjoint technique territorial rémunéré à raison des heures réellement effectuées (12 heures par semaine), correspondant au 1er échelon du Grade.

Compte tenu du caractère saisonnier des besoins exprimés, il est demandé au conseil municipal de : Décider la création des emplois susvisés,

Préciser que ces emplois ne seront pourvus que pour raison de service,

Dire que les crédits correspondants figurent au budget primitif 2016,

Autoriser son maire à pourvoir ces postes.

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

Mme MARCIPONT

Au mois de septembre, il n’y a qu’un maître-nageur qui ne fait que 6 heures par semaine ?

Mme CUSIN

6 heures par semaine est le minimum d’heures payées par semaine. Il est rémunéré au prorata des heures réellement effectuées.

M. TELLIER

Les postes ont-ils été attribués et sous quels critères.

Mme DELMAS

Je laisse la parole au Directeur Général des Services.

M. TRESCAZES

Les emplois sont pourvus.

En ce qui concerne les critères de recrutement, il y a une priorité qui se fait localement, prioritaires les jeunes nègrepelissiens, âgés de plus de 18 ans, un critère qui n’exclut pas les enfants des salariés de la commune et par défaut, lorsque l’ensemble de ces critères ne peuvent être remplis, les jeunes domiciliés hors commune.

10 – Classes de découverte 2017 – École primaire publique

L’école élémentaire Les platanes envisage d’organiser :

- Une classe de découverte à Labenne Océan du 2 au 5 mai 2017 pour une classe de CM2 soit 25 élèves, le budget prévisionnel étant de 5 254.40 € soit 210 € par enfant.5

- Une classe de découverte à Barcelone du 29 mai au 2 juin 2017 pour deux classes bilingues soit 47 élèves, le budget prévisionnel étant de 12 677.95 € soit 269.74 € par enfant.

Il est précisé que le centre de Labenne Océan est agréé par le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne et qu’une demande d’aide sera adressée à celui-ci en fonction de la réponse du Conseil Municipal.

L’école sollicite une aide financière de la mairie afin de réduire la part demandée aux familles.

Il est proposé d’allouer pour les classes de découverte prévues par l’école élémentaire publique : • 15.00 € par nuitée et par enfant pour le séjour à Labenne Océan

• 20.00 € par nuitée et par enfant pour le séjour à Barcelone

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

11 – GARANTIE D’EMPRUNT – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

Monsieur le Maire informe l’assemblée que cet ordre du jour est reporté à un prochain conseil municipal car la commune n’a pas toutes les données en ce qui concerne ce dossier.

Le Conseil Municipal est informé que les délibérations des Centres Communaux d'Action Sociale qui concernent un emprunt sont exécutoires sur avis conforme du conseil municipal : lorsque la somme à emprunter ne dépasse pas, seule ou réunie au chiffre d'autres emprunts non encore remboursés, le montant des revenus ordinaires de l'établissement et que le remboursement doit être effectué dans le délai de douze années ; et sous réserve que, s'il s'agit de travaux quelconques à exécuter, le projet en ait été préalablement approuvé par l'autorité compétente. Un arrêté du représentant de l'Etat dans le département est nécessaire pour autoriser l'emprunt si la somme à emprunter, seule ou réunie aux emprunts antérieurs non encore remboursés, dépasse le chiffre des revenus ordinaires de l'établissement, ou si le remboursement doit être effectué dans un délai supérieur à douze années. L'emprunt ne peut être autorisé que par arrêté motivé du représentant de l'Etat dans le département si l'avis du conseil municipal est défavorable.

Il est exposé à l’assemblée qu’il est nécessaire d’effectuer des travaux de sécurité et de mise en conformité, ainsi que l’investissement de matériel, à l’EHPAD "Résidence Eugène Aujaleu".

Pour ces réalisations, il est opportun de recourir à un emprunt d’un montant de 80 000,00 €, auprès du CREDIT AGRICOLE MIDI-PYRÉNÉES.

Cet emprunt s’effectuera aux conditions suivantes :

Prêt à taux fixe à échéance constante :

Montant 80 000,00 €

Montant net versé : 80 000,00 €

Durée en annuités : 10 ans

Taux fixe en mensualités : 1.09 %

Mensualités : 703.96 €

Déblocage :

Possibilité de déblocage par tranches.

L’intégralité des fonds sera débloquée au plus tard 4 (quatre) mois après la date d’édition du contrat (conformément à nos conditions financières)

Conditions de remboursement :

- Échéances constantes

- Mise en place : 27 avril 2017

- Première échéance : Au plus tard 4 (quatre) mois après la date d’édition du contrat - Amortissement : échéance constante

- Périodicité : mensuelle6

Modalité de remboursement anticipé :

Un remboursement total ou partiel (10 % du capital initial minimum) est possible sous réserve d’une demande par lettre recommandée avec AR, au moins 5 jours ouvrés avant l’échéance.

Une indemnité actuarielle sera prélevée sur le capital remboursé par anticipation.

Commission d’engagement : 0.20 % (minimum 300 €)

Il est demandé au conseil municipal :

D’AUTORISER l’emprunt contracté par le Centre Communal d’Action Sociale pour financer les travaux de sécurité et de mise en conformité de l’EHPAD "Résidence Eugène Aujaleu".

DE S’ENGAGER pendant toute la durée des prêts à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges d’emprunt.

ORDRE DU JOUR AJOURNÉ

12 – Subventions aux associations – Club des Ainés

Il est rappelé au conseil municipal que le 9 octobre 2016, il y a eu effraction du local du club des ainés et du local du comité des fêtes FAON.

L’assurance Groupama du club des ainés a pris en charge le dossier et à indemnisé celui-ci pour le remplacement de la porte d’entrée fracturée. Une franchise de 147.60 € a été appliquée à l’association.

Il est proposé à l’assemblée de :

- Verser une subvention d’un montant de 147.60 € au club des ainés pour compenser les frais de franchise.

VOTE : ADOPTÉ à L’UNANIMITÉ

M. TELLIER

Pourquoi est-ce que c’est l’association des aînés qui a sollicité son assurance et non la mairie.

Mme DELMAS

Car il y a eu vol à l’intérieur du local.

M. TELLIER

Je parle de l’effraction et du remplacement de la porte.

Mme PRADINES

L’association de son côté, la mairie du sien, ont déclaré le sinistre à leur assureur. Ensuite, l’association a demandé la totalité de la prise en charge par son assureur, puis demandé que leur franchise soit prise en charge par la mairie afin que cela reste une opération blanche pour leur trésorerie.

M. TELLIER

Y-a-t-il aussi une franchise pour la mairie et est-elle plus élevée ?

Mme PRADINES

Oui, il y a une franchise et celle-ci est plus élevée que celle de l’association.

13 – Marchés supérieurs à 4 000 €

à partir de 717 A 111

SECTION DE FONCTIONNEMENT Période du 13/12/2016 AU 28/03/2017

FOURNISSEUR OBJET NATURE ENGAGEMENT MONTANT H.T.

CLIMATER Maintenance chauffage château Mandat 4117 4 710.00 €7

AGA PRO

Denrées alimentaires épicerie poissonnerie

novembre Mandat 4122 7 323.45 €

SMACL Cotisation assurances Mandat 292 12 876.92 €

LIGNE T Fourniture vêtements de travail agents Mandat 311 7 635.35 €

BERGER

LEVRAULT Contrat de maintenance logiciels Mandat 317 6 076.76 €

SDIS Contribution mensuelle janvier Mandat 605 8 543.77 €

SDIS Contribution mensuelle février Mandat 606 8 543.77 €

AGA PRO

Denrées alimentaires épicerie poissonnerie

janvier 2017 Mandat 732 10 233.15 €

SDIS Contribution mensuelle mars Mandat 745 8 543.77 €

COMMUNAUTÉ

DE COMMUNES Fonds d'amorçage Mandat 744 13 710.00 €

SECTION D'INVESTISSEMENT Période du 13/12/2016 AU 28/03/2017

FOURNISSEUR OBJET NATURE ENGAGEMENT MONTANT H.T.

INRAP Fouilles archéologiques Mandat 707 6 020.27 €

14 – Communications et questions diverses

Mme MARCIPONT

J’ai rencontré des parents et des enfants qui se sont plaint de l’état des jeux dans l’aire de jeux rue de la piscine. Je suis allée voir moi-même et, en effet, les balançoires sont dans un triste état, plusieurs éléments sont cassés. Je vous rappelle que la municipalité est responsable en cas d’accident. Je vous demanderai d’intervenir pour remédier à cette situation.

M. LE MAIRE

Je vous remercie car je n’étais pas au courant. Dès demain, les services municipaux iront effectuer les vérifications et réparations nécessaires.

M. TELLIER

Je voulais vous remercier ainsi que les élus et le personnel de la municipalité pour vos attentions et votre sollicitude envers ma famille. Je suis très touché. Vous savez que ma maman a siégé comme conseillère municipale et a été très active. Je pense qu’elle était amoureuse de son village, qu’elle m’a transmis cet amour, et je souhaite lui faire honneur autour de cette table.

Je souhaite expliquer nos votes « contre » et notre abstention pour les budgets. Ces votes sont la suite logique de ce que nous avions décidé lors des orientations budgétaires. Nous n’étions pas d’accord avec la portée des investissements prévus sur le programme 2017 qui nous semblent d’un côté, inopportuns et de l’autre côté, contraires aux promesses tenues lors des élections municipales.

D’autre part, certains de mes voisins sont venus me trouver ce soir pour me rapporter une rumeur dont je n’étais pas au courant. Il y a-t-il un changement d’orientation quant au terrain pour l’aire des gens du voyage ?8

M. LE MAIRE

Nous n’avons pas retravaillé sur ce dossier. Il n’y a rien de nouveau.

Monsieur le Maire clôture la séance à 21 h en remerciant les conseillers et en souhaitant de bonnes fêtes de pâques aux personnes présentes.