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Compte-Rendu - Compte rendu du 13 janvier 2025
Compte-Rendu - compte rendu comite 13 Janvier 2025
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Saint-Saturnin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu comite 13 Janvier 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Union Européenne,
1
SIVOS DE L’ÉCOLE
DE LA MONNE
Place du 8 Mai
63450 SAINT-SATURNIN
Compte-rendu
Comité Syndical
Séance du 13 Janvier 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le treize janvier , les membres du Comité syndical se sont réunis à Saint-Saturnin, sous la présidence de Monsieur Sylvain BARRAT.
Membres présents :
Sylvain Barrat, Dominique Chatras, Florence Fournier, Pierre Pouly, Franck Taleb, Alain Héritier, Arlette Gendronneau
Absent : Stéphane Béal pouvoir à Monsieur Alain Héritier
Ordre du jour :
1°) Approbation du compte-rendu du conseil précédent
2°) Décision projet SCOLAEE
3°) Contrat personnel anciennement CLSH
4°) Répartition travail SIVOS
5°) Questions diverses
1) Approbation du compte rendu précédent
Approbation reportée.
2) Décision projet SCOLAEE
La commune de Cournols à évoqué le souhait de sortir du SIVOS, ce qui aurait pour conséquence l’arrêt du projet SCOLAEE, La décision sera prise lors du prochain conseil municipale de Cournols le 21 Janvier 2025. Si la commune de Cournols décide de sortir du SIVOS, les autres communes membres devront voter dans leur conseil respectif, si elles acceptent où non la sortie de Cournols.
Par ailleurs, une étude d’impact devra être réalisée.
Si les communes membres votent contre la sortie, la commune de Cournols sera obligée de rester. 2
Le diagnostique amiante et plomb doit être effectuée. Les demandes de devis ont été effectués au près de VERITAS et SOCOTEC.
Les devis pour le bureau de contrôle ont été effectués au prés de VERITAS et SOCOTEC.
3) Contrat personnel anciennement CLSH
Les agents anciennement CLSH ont fini leur CDD au 31 Décembre 2024, comme convenu lors de la reprise du personnel en novembre 2024, les agents ont été stagiairisés au 1 Janvier 2025.
Claude Marcot arrive au bout de son arrêt maladie et donc de sa rémunération. Le président soumet au vote une indemnité de coordination :
Pour : 8 voix
Contre: 0
Abstient : 0
Une délibération sera effectuée.
Orlane Roche arrive à la fin de son CDD, le conseil décide de la prolonger en CDD jusqu’à la fin de l’année.
4) Répartition travail SIVOS
Pour une meilleure répartition du travail il est proposé d’ouvrir une délégation de signature Pierre Pouly. Il pourra effectuer des achats fourniture à hauteur de 2000 euros, signer les devis travaux, les documents administratifs et comptables.
Le président soumet au vote la délégation de signature :
Pour : 8 voix
Contre : 0
Abstient : 0
Une délibération sera effectuée.
5) Questions diverses
La création d’un bureau pour le SIVOS dans la salle d’art plastique est évoqué. En effet le SIVOS ne dispose pas à ce jour d’un réel bureau. La salle d’art plastique peut être séparé en deux facilement sans gros travaux d’aménagement. Pierre Pouly s’occupe de faire faire les devis.
Date des prochains conseils :
10 Mars Saint Saturnin
12 Mai Olloix
23 Juin Cournols
15 Septembre Saint Saturnin
24 Novembre Olloix
Un Conseil aura lieu en Mars pour le vote du budget 2025, la date est à définir.
La séance set levée à 21h30. 3