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Compte-Rendu - compte rendu comite 13 decembre 2024
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Saint-Saturnin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu comite 13 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
SIVOS DE L’ÉCOLE
DE LA MONNE
Place du 8 Mai
63450 SAINT -SATURNIN
Compte-rendu
Comité Syndical
Séance du 13 Décembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le treize décembre, les membres du Comité syndical se sont réunis à Saint- Saturnin, sous la présidence de Monsieur Sylvain BARRAT.
Membres présents :
Sylvain Barrat, Dominique Chatras, Florence Fournier, Pierre Pouly, Franck Taleb, Arlette Gendronneau, Pierre Pouly, Stéphane Béal, Alain Héritier.
Ordre du jour :
1°) Approbation du compte-rendu du conseil précédent
2°) Projet scolaee
3°) Tranches repas et garderie
4°) C.I.A agent SIVOS
5°) Questions diverses
1°) Approbation du compte-rendu du conseil précédent
L’approbation est reportée.
2°) Projet scolaee
Préparation réunion APD
Une modification doit être apportée pour la présentation :
Révision du cahier des charges pour se conformer à l’enveloppe budgétaire de 780 000 euros HT ( + 100 000 euros HT enveloppe paysagère)
- Une exclusion de l’étude thermique du « SAS entrée » et le « bâtiment 5 », considérés comme investissements récents non amortis.
- La concentration des études thermiques se fera sur les « bâtiments 1,2,3 et 4 ».
Proposition de restructurer l’espace « rue intérieur »en dégagement et vestiaire pour intégration dans l’espace chauffé, pour : - optimisation des surfaces de vitrages de la garderie
- optimisation des travaux d’ITI sur l’espace réfectoire
- réaménagement de l’espace sanitaire central, avec intégration d’un wc pmr
Détail des travaux prévus par bâtiment :
Bâtiment 5 :
- Suivi de la VMC double flux existante
- Installation de brise soleil orientables (BSO) sur les menuiseries extérieures.
- Végétalisation des pieds de façades dans le cadre de l’option paysagère.
- Remplacement des portes d’entrée.
Bâtiment 1 :
- Remplacement des menuiseries extérieures (BSO intégrés).
- Isolation thermique intérieur des murs.
- Isolation des sous face intérieure de la toiture.
- Installation d’une VMC double flux.
- Éclairage LED pour l’ensemble des espaces.
- Etancheité à l’air optimisée via les travaux d’isolation.
- Suppression des brise soleil rapportés sur la façade sud, remplacé par des BSO.
Bâtiments 2, 3 et 4 :
- Isolation thermique des toitures terrasses.
- Réfection complète des toitures ( membrane bitumeuse), avec suppression du scénario « tuiles ».
- Remplacement des menuiseries avec des doubles vitrages 4.6.4 (BSO inclus).
- Installation de VMC double flux dans les salles de classes.
- Eclairage LED.
- Etancheité à l’air pour les toitures uniquement.
- Ajout de robinets thermostatiques
Enveloppe thermique :
- Intégration du volume de la rue intérieur dans l’enveloppe de chauffe :
- Fermeture des parois avec ossature bois isolées.
2. Points à réaliser par la maîtrise d’ouvrage :
- Diagnostique amiante et plomb avant travaux.
- Étude de sol : Évaluation de l’état des fondations existantes.
3. Études et diagnostique complémentaires à mener par la maîtrise d’œuvre :
- Inspection de la charpente bois.
- Sondages complémentaires :
- Vérification de l’état de l’isolation et des membranes d’étanchéité des toits terrasses.
- Identification visuelle des réseaux existants. - Vérification des systèmes de ventilation, notamment dans le bâtiment 5.
4. Consultations nécessaires par la maîtrise d’ouvrage :
- Consultation de bureaux de contrôle pour validation réglementaire.
- Consultation d’un coordinateur SPS pour le suivi des travaux.
5. Informations complémentaires requises pour les phases ultérieures :
- Plans topographiques des bâtiments et réseaux existants.
- Inspections télévisée et hydrocurage des réseaux d’assainissement.
- Essais d’infiltration pour la gestion des eaux pluviales.
- Plan de recollement des réseaux existants.
6. Planning :
- Présentation APD en mairie le Mercredi 15 Janvier 2025 à 9h30.
- Échéances DETR : Dossier de demande à remettre avant le 10 Février (délibération en Juin).
Le budget des travaux proposés par Morpho architecte est beaucoup trop conséquent 1 200 000 euros. Le SIVOS ne souhaite pas aller jusque là.
Certains points travaux nous sont présentés, alors qu’ils n’ont pas été demandés. Le but est d’arriver à un certain niveau d’isolation pour obtenir des subventions.
Les architectes ne sont pas à l’écoute, leur nouvelle proposition fait que TE63 (réseau de chaleur) ne suit plus le projet car on n’arrive pas aux objectifs d’éco-energie.
L’idée d’arrêter le projet est évoquée, mais il faut attendre la fin de l’étude APD.
Les subventions attendues sont comprises entre 55 et 60 %, ce qui est loin des 80 % espérait.
Discussion en parallèle du projet :
- Une fermeture de classe est une nouvelle fois envisagée pour la rentrée 2025.
- La commune de Cournols va avoir 4 enfants à la rentrée 2025-2026, une réflexion est en cours pour éventuellement sortir du SIVOS. Si la situation de Cournols se confirmé, un rapprochement avec d’autres communes pour être envisagé ( Le Crest et Saint Sandoux sont évoqués).
- Une dérogation pourrait être envisagée pour ne pas subir le décret tertiaire, il est possible de libérer les dernières classes et passer sous les 1000m2.
Conclusion :
Le contrôle amiante sera effectué, l’appel d’offre est en cour, le coût serait de l’ordre de 5000 euros. On va lancé un appel d’offre pour le bureau de contrôle qui intervient tout au long du projet pour vérifier le chantier.
3 ) Tranches repas et garderie
La simplification des factures repas et garderie doit être effectuée, la décision est prise de reprendre les grilles indiciaires mise en place par le SIVOS et non plus par le centre de loisirs. Une baisse du tarif garderie (matin, midi, soir) est évoquée. La décision est prise de baisser le tarif de 10 %.
4) Prime C.I.A agents SIVOS Le conseil décide d’octroyer une prime C.I.A aux agents titulaires. Cette prime prend en compte les objectifs atteints des agents ainsi que les arrêt maladies. Il est décidé de ne pas octroyer de prime à Mme Sylvie Berthon et Mme Claude Marcot pour absence prolongée.
Le montant de la prime sera de 300 euros par agents.
5) Questions diverses
Une demande à été effectuée par l’équipe enseignante pour avoir un petit frigo/freezer dans la salle des maîtres. La demande est acceptée.
Une demande à été effectuée par l’équipe enseignante pour avoir des disques durs externe (2). La demande est acceptée.
Suite au vol subit plusieurs fois, des ordinateurs doivent être remplacés. Les démarches sont effectuées au près de l’assurance.
L’installation d’une alarme pourrait être envisagées, un premier devis de Securitas annonce 1500 euros ( matériels et installation) et un abonnement compris entre 50 et 90 euros suivant les options.
LA séance est levée à 22h.