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Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - liste des deliberations
Ordre du Jour - ordre du jour
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Bollène.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JUIN 2026
RAPPORTEUR N° RAPPORTS
M ZILIO INFORMATIONS ET COMPTE RENDU DES DECISIONS
Décisions :
- Droit de préemption urbain
- Abrogation
- Location
- Mise à disposition
- Concessions de terrain
dans un cimetière communal
- Contentieux
- Protections fonctionnelles
- Tarifs municipaux
- Demande de subvention
M. ZILIO DEL_2026_117 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Election du secrétaire de séance
M. ZILIO DEL_2026_118 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Séance du conseil municipal du 5 juin 2026
Procès-verbal - Approbation
M. ZILIO DEL_2026_119 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Adhésion au
service commun direction des ressources
humaines
M. ZILIO DEL_2026_120 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Adhésion au
service commun administration générale
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. ZILIO DEL_2026_121 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Adhésion au
service commun cabinet
M. ZILIO DEL_2026_122 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Modification
tableau théorique des effectifs - Créations /
Suppressions d'emplois / Recrutements
ouverts à contractuels : A.T.S.E.M. principal
2ème classe et médecin de 1ère classe
M. ZILIO DEL_2026_123 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Convention
de mise à disposition d'un agent
intercommunal auprès de la commune de
Bollène à compter du 1er juillet 2026
M. ZILIO DEL_2026_124 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Instauration
de l’indemnité de maniement des fonds au
titre des fonctions de régisseur d'avances et
de recettes
M. ZILIO DEL_2026_125 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Mise à jour du
protocole gestion du temps de travail
concernant l'annualisation
MME ARNAUD DEL_2026_126 ENFANCE - JEUNESSE
Convention d'objectifs et de financement -
Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant
(E.A.J.E.) multi-accueil "O comme
3 Pommes" - Convention ville de Bollène /
C.A.F de Vaucluse – 2026-2030
MME ARNAUD DEL_2026_127 ENFANCE - JEUNESSE
Convention d'objectifs et de financement -
Subvention Relais Petite Enfance (R.P.E.) -
"missions renforcées" - Bonus "territoire
C.T.G." - Ville de Bollène / C.A.F. de
Vaucluse - 2026-2030
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frMME PIZOT-FERRENT DEL_2026_128 ENFANCE - JEUNESSE
Accueil d'une Unité d'Enseignement
Maternelle Autisme (U.E.M.A.) au sein de
l’école maternelle "les Tamaris" - Convention
ville de Bollène / C.C.R.L.P. / A.P.E.I.
2026-2029
MME PIZOT-FERRENT DEL_2026_129 ENFANCE - JEUNESSE
Accueil d'une Unité d'Enseignement
Elémentaire Autisme (U.E.E.A.) au sein de
l’école élémentaire Joliot-Curie - Convention
ville de Bollène / C.C.R.L.P. / A.P.E.I.
2026-2029
MME PIZOT-FERRENT DEL_2026_130 ENFANCE - JEUNESSE
Convention d'objectifs et de financement -
Subvention Accueil de Loisirs Sans
Hébergement (A.L.S.H.) extrascolaire -
Bonus " Territoire C.T.G" - Complément
inclusif - Ville de Bollène / C.A.F. de
Vaucluse – 2026-2030
MME PIZOT-FERRENT DEL_2026_131 ENFANCE - JEUNESSE
Convention d'objectifs et de financement -
Subvention Accueil de Loisirs (A.L.S.H.)
périscolaire - Bonus "territoire C.T.G." -
Complément inclusif - Ville de Bollène /
C.A.F. de Vaucluse - 2026-2030
MME PIZOT-FERRENT DEL_2026_132 ENFANCE - JEUNESSE
Ecole privée Sainte-Marie - Participation
communale 2026
M. ZUCCONI DEL_2026_133 CULTURE ET SPORTS
Trophée de France BMX 2027 - Convention
Fédération Française de Cyclisme (F.F.C.) /
Association A.C.B. / Comite régional Région
Sud P.A.C.A. de la F.F.C. / Ville de Bollène
M. ZUCCONI DEL_2026_134 CULTURE ET SPORTS
Subvention de fonctionnement - Association
"Union Départementale des sapeurs-pompiers
de Vaucluse" – Exercice 2026
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. ZUCCONI DEL_2026_135 CULTURE ET SPORTS
Subventions exceptionnelles aux associations
Exercice 2026 - Complément
M. LORANDIN DEL_2026_136 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Stratégie de redynamisation commerciale du
centre-ville - Adoption de la stratégie
M. LORANDIN DEL_2026_137 FINANCES
Association "Club des Managers de Centre
Ville" (C.M.C.V.) - Adhésion
M. ZILIO DEL_2026_138 COMMANDE PUBLIQUE
Marché n° 2024-10 Avenant n° 1 - Mission
de maîtrise d’œuvre - Réhabilitation et
extension du Complexe Sportif Evolutif
Couvert (C.O.S.E.C.) Robert Astaud à
Bollène
M. ZILIO DEL_2026_139 COMMANDE PUBLIQUE
Convention de groupement de commandes
C.C.R.L.P. / Ville de Bollène – Passation d’un
marché de travaux d’entretien et de réfection
des voiries et des espaces communaux et
intercommunaux
M. FROMENT DEL_2026_140 DOMAINE ET PATRIMOINE
Dénomination de voies communales
Lotissements Clos Saint-Ferreol et Clos
Saint-Ferreol 2
M. FROMENT DEL_2026_141 ENVIRONNEMENT
Occupation temporaire du domaine concédé à
la Compagnie Nationale du Rhône (C.N.R.) -
Canalisation de rejet des eaux usées traitées
par la station d’épuration de Bollène-La
Croisière - Convention ville de Bollène /
C.N.R
M. FROMENT DEL_2026_142 INFRASTRUCTURES
Constitution de servitudes – Création de
2 canalisations électriques en souterrain
Parcelles section K n° 0562, K n° 0558,
I n° 1848 et CC n° 0150 – Lieux-dits le
Canal, Gaf de la Molle et la Robine –
Convention ville de Bollène / ENEDIS
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. FROMENT DEL_2026_143 ENVIRONNEMENT
Implantation et exploitation d'une station de
surveillance environnementale - Partie
parcelle section A n° 1636 - Avenant n° 1
ville de Bollène / ORANO chimie
enrichissement
M. FROMENT DEL_2026_144 DOMAINE ET PATRIMOINE
Installation d'une camera de vidéoprotection
Convention d'autorisation d'installation sur
propriété privée - Parcelle section AK n° 101
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2026_145 DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisition - Parcelle section 0I n° 2283 -
Chemin de l'Argilas - Incorporation à la
voirie communale - Abroge et remplace la
délibération n° DEL_2025_186 du
8 décembre 2025
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2026_146 POLITIQUE DE LA VILLE
Amélioration du cadre de vie dans le centre
ancien - Primes de réhabilitation du bâti en
centre ancien - Modification du règlement
d'attribution
M. ZILIO DEL_2026_147 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Commission Consultative des Services
Publics Locaux - Etat des travaux pour
l’année 2025 - Information
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr