Déliberation - liste des deliberations

Documents similaires

Déliberation - liste des deliberations

Déliberation - liste des deliberations

Déliberation - liste des deliberations

Déliberation - liste des deliberations

Déliberation - liste des deliberations

Déliberation - liste des deliberations

Procès Verbal - 2f97a66b38fc97302180e0fd33b59cc0

Déliberation - dec 2026 24

Arrêté - 151 fermeture du stade abdou sene

Arrêté - 350 commune fermeture des stades du 20 06 au 15 08

Déliberation - liste des deliberations Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Bollène. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit, LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 JANVIER 2026

RAPPORTEUR N° RAPPORTS

M ZILIO INFORMATIONS ET COMPTE RENDU DES DECISIONS

Décisions :

- Droit de priorité

- Marchés à procédure adaptée

- Concessions de terrain dans

un cimetière communal

- Protection fonctionnelle

- Tarifs municipaux

- Emprunt

- Adhésion

- Subventions

- Contrat

M. ZILIO DEL_2026_1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Election du secrétaire de séance

M. ZILIO DEL_2026_2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Séance du conseil municipal du 8 décembre 2025

Procès-verbal – Approbation

M. ZILIO DEL_2026_3 FONCTION PUBLIQUE

Fonction publique territoriale – Création d'un poste

non permanent de chargé(e) de mission Contrat

Local de Santé / Conseil Local de Santé mentale /

C.L.S.P.D. dans le cadre d'un contrat de projet

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. ZILIO DEL_2026_4 FONCTION PUBLIQUE

Fonction publique territoriale – Modification

tableau théorique des effectifs – Modification

délibération DEL_2025_87 portant création d'un

poste de coordinateur socio-culturel

MME ARNAUD DEL_2026_5 CULTURE ET SPORTS

Subvention exceptionnelle – Association "Avenir

Cycliste Bollènois" – Exercice 2026

MME ARNAUD DEL_2026_6 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Gestion d'un service commun de Relais Petite

Enfance (R.P.E.) – Renouvellement de la

convention constitutive d'une entente

intercommunale entre les villes de Bollène /

Lamotte du Rhône / Lapalud / Mondragon /

Mornas

MME ARNAUD DEL_2026_7 CULTURE ET SPORTS

Equipements sportifs – Convention ville de

Bollène / Conseil Régional P.A.C.A. relative à la

participation financière correspondant à

l'utilisation du stade communal Jacques Anquetil

par le lycée Lucie Aubrac – Année 2025/2026

M. MARECHAL DEL_2026_8 ENVIRONNEMENT

Campagne 2026 d'identification et de stérilisation

des chats errants sans maîtres dits "libres" –

Conventions avec les différents partenaires de

l’opération

M. VIGLI DEL_2026_9 INFRASTRUCTURES

Constitution de servitudes – Création d'une

canalisation électrique en souterrain – Parcelle

section AT n° 0067 – Lieu-dit Grès du Fourniller,

avenue Jean Moulin – Convention ville de

Bollène / Enedis

M. VIGLI DEL_2026_10 INFRASTRUCTURES

Constitution de servitudes – Remplacement d'un

support aérien – Parcelle section A n° 1246 –

Lieu-dit Le Bartras Nord – Convention ville de

Bollène / Enedis

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. VIGLI DEL_2026_11 INFRASTRUCTURES

Constitution de servitudes – Création d'une

canalisation électrique en souterrain – Parcelles

section D n° 1703 et section D n° 1705 –

Lieu-dit Guffiage – Chemin de Guffiage –

Convention ville de Bollène / Enedis

M. VIGLI DEL_2026_12 INFRASTRUCTURES

Constitution de servitudes – Création de trois

canalisations électriques en souterrain – Parcelle

section A n° 1213 – Avenue du Comtat –

Convention ville de Bollène / Enedis

M. VIGLI DEL_2026_13 INFRASTRUCTURES

Mise a disposition de terrain – Implantation

d'un poste de distribution publique d’électricité –

Parcelle section A n° 1213 – Avenue du Comtat –

Convention ville de Bollène / Enedis

M. VIGLI DEL_2026_14 INFRASTRUCTURES

Mise à disposition de terrain – Remplacement

d'un poste de distribution publique d’électricité –

Parcelle section D n° 0366 – Lieu-dit Guffiage –

Chemin du Bois Joli – Convention ville de Bollène

/ Enedis

M. VIGLI DEL_2026_15 INFRASTRUCTURES

Opération de rénovation de l’éclairage public –

Convention modificative de financement Syndicat

d’Energie Vauclusien (S.E.V.) / Ville de Bollène –

Adoption

MME ARNAUD DEL_2026_16 DOMAINE ET PATRIMOINE

Cession à la SEMIB + – Parcelles section

AN n° 235, n° 361 et le volume 2 de la parcelle

section AN n° 360 – 21, chemin de Grignan –

Abroge et remplace la délibération

n° DEL_2025_148 du 27 octobre 2025

MME ARNAUD DEL_2026_17 DOMAINE ET PATRIMOINE

Projet d’aménagement "LECORCHE" –

Désaffectation – Déclassement partie du domaine

public – Rue Charlie Chaplin

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. ZILIO DEL_2026_18 DOMAINE ET PATRIMOINE

Projet de réaménagement du chemin d'Entraigues -

Acquisition de la parcelle section CB n° 156 –

Incorporation dans le domaine public communal

M. ZILIO DEL_2026_19 URBANISME

Projet d’aménagement de la ZAC PAN

EUROPARC – Convention commune de Bollène /

Institut National de Recherches Archéologiques

Préventives (I.N.R.A.P.) relative à la réalisation du

diagnostic d’archéologie préventive

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr