Déliberation - liste des deliberations

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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS

Ordre du Jour - ordre du jour

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Déliberation - liste des deliberations

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Déliberation - liste des deliberations

Déliberation - liste des deliberations Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Bollène. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi, LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 AVRIL 2026

RAPPORTEUR N° RAPPORTS

M ZILIO INFORMATIONS ET COMPTE RENDU DES DECISIONS

Information :

- Etat annuel 2025 des

indemnités versées aux élus

M. ZILIO DEL_2026_57 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Election du secrétaire de séance

M. ZILIO DEL_2026_58 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Séance du conseil municipal du 7 avril 2026

Procès-verbal - Approbation

M. ZILIO DEL_2026_59 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Election des membres de la Commission d'Appel

d'Offres

M. ZILIO DEL_2026_60 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Election des membres de la Commission de

Délégation de Service Public (C.D.S.P.)

M. ZILIO DEL_2026_61 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Election et désignation des membres de

la Commission Consultative des Services Publics

Locaux

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. ZILIO DEL_2026_62 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Election des représentants du conseil municipal

au sein de la Commission Locale d’Evaluation

des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

M. ZILIO DEL_2026_63 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Etablissement de la liste des contribuables

appelés à composer la Commission Communale

des Impôts Directs

M. ZILIO DEL_2026_64 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Commission Locale d'Information auprès des

Grands Equipements Energetiques du Tricastin

(C.L.I.G.E.E.T.) - Election des représentants

M. ZILIO DEL_2026_65 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Commission de Suivi de Site (C.S.S.) - Site

du Tricastin - Election des représentants

M. ZILIO DEL_2026_66 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Syndicat d'Energie Vauclusien (S.E.V.) - Election

des représentants

M. ZILIO DEL_2026_67 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Syndicat Départemental de Télévision de la

Drôme (S.D.T.V.26) - Election d'un représentant

M. ZILIO DEL_2026_68 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Syndicat Intercommunal de Fourrière Animale

(S.I.F.A.) - Election des délégués

M. ZILIO DEL_2026_69 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Association des Développeurs et des Utilisateurs

de Logiciels Libres pour l’Administration et

les Collectivités Territoriales (A.D.U.L.L.A.C.T.)

Election d'un représentant

M. ZILIO DEL_2026_70 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Dispositif départemental de prévention et de lutte

contre l'ambroisie - Election du référent élu et

des référents techniques

M. ZILIO DEL_2026_71 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Election du correspondant défense de la

commune

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. ZILIO DEL_2026_72 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Association départementale des Comités

Communaux Feux de Forêt de Vaucluse -

Conseil d'administration - Election

d'un représentant de la commune

M. CLAIR DEL_2026_73 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

SEMIB+ - Election des représentants de

la commune au conseil d'administration

M. ZILIO DEL_2026_74 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Syndicat intercommunal des eaux de la région

Rhône Aygues Ouveze (R.A.O.) - Election

des représentants de la commune

MME ARNAUD DEL_2026_75 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Gestion d'un service commun de Relais Petite

Enfance (R.P.E.) entre les villes de Bollène /

Lamotte du Rhône/ Lapalud / Mondragon /

Mornas - Conférence de l'entente - Election

des membres de la commission spéciale

M. ZILIO DEL_2026_76 FONCTION PUBLIQUE

Création d'un Comité Social Territorial Commun

entre mairie et C.C.A.S. et d'une formation

spécialisée

M. ZILIO DEL_2026_77 FONCTION PUBLIQUE

Composition du Comité Social Territorial et de la

formation spécialisée

M. ZILIO DEL_2026_78 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Mandature 2026-2032 - Adoption du règlement

intérieur relatif à la formation des élus

M. ZILIO DEL_2026_79 FONCTION PUBLIQUE

Fixation de l'enveloppe annuelle allouée à

la formation des élus

M. ZILIO DEL_2026_80 FONCTION PUBLIQUE

Fonction publique territoriale - Modification

tableau théorique des effectifs - Créations

d'emplois saisonniers

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frMME PIZOT-

FERRENT

DEL_2026_81 ENFANCE - JEUNESSE

Projet artistique et éducatif annuel "Racines

croisées" 2026 - Convention de partenariat

d'objectifs et de financement ville de Bollène /

Ecole élémentaire Curie / Collèges et lycée de

Bollène – Adoption

MME PIZOT-

FERRENT

DEL_2026_82 ENFANCE - JEUNESSE

Attribution d'un budget de fonctionnement et

d'investissement au pôle d'appui à la scolarité -

Convention quadripartite villes de Bollène /

Lapalud / Mondragon et Mornas - Adoption

MME PIZOT-

FERRENT

DEL_2026_83 ENFANCE - JEUNESSE

Service commun "Actions Jeunesse" -

Convention de partenariat 2025-2027 entre

la ville de Bollène et la Communauté de

Communes Rhône Lez Provence dans le cadre

d'un séjour annuel inter-collectivités

MME PIZOT-

FERRENT

DEL_2026_84 ENFANCE - JEUNESSE

Subventions aux Offices Centraux de la

Coopération à l'Ecole (O.C.C.E.) des écoles

élémentaires et maternelles de la commune -

Exercice 2026

MME DELGADO DEL_2026_85 CULTURE ET SPORTS

Association "ARAKIS" / Ville de Bollène -

Tremplin Jeunes - Convention de co-organisation

d’évènement

M. ZUCCONI DEL_2026_86 CULTURE ET SPORTS

Subvention exceptionnelle Association

" Syndicat d'Initiative et d'Animation Touristique

et Culturelle " - Exercice 2026

M. ZUCCONI DEL_2026_87 CULTURE ET SPORTS

Subvention de fonctionnement " Association

Républicaine des Anciens Combattants -

A.R.A.C. " - Exercice 2026

M. ZUCCONI DEL_2026_88 CULTURE ET SPORTS

Subvention de fonctionnement " Association

Nationale des Anciens Combattants et Ami(e)s

de la Résistance (A.N.A.C.R.) - Comité de

Bollène " - Exercice 2026

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. ZUCCONI DEL_2026_89 CULTURE ET SPORTS

Subvention de fonctionnement - Association

" Le 21 Bollènois " - Exercice 2026

M. ZUCCONI DEL_2026_90 CULTURE ET SPORTS

Subvention de fonctionnement – Association

" Barry-Aeria " - Exercice 2026

M. ZUCCONI DEL_2026_91 CULTURE ET SPORTS

Subvention de fonctionnement - Association

"Sou de poche Louis Pasteur de Bollène "

Exercice 2026

M. ZUCCONI DEL_2026_92 CULTURE ET SPORTS

Subvention de fonctionnement - Association

"Atelier Théâtre de Bollène " - Exercice 2026

M. ZUCCONI DEL_2026_93 CULTURE ET SPORTS

Subventions de fonctionnement aux associations

Exercice 2026

M. ZUCCONI DEL_2026_94 CULTURE ET SPORTS

Subventions exceptionnelles aux associations

Exercice 2026

MME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_95 FINANCES

Bilan des acquisitions et cessions immobilières

réalisées au cours de l’année 2025

MME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_96 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Petites Villes de Demain - Avenant n° 1 à

la convention-cadre du 2 avril 2024 - Prorogation

des dispositifs P.V.D. et O.R.T. jusqu’au

31 décembre 2026

MME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_97 DOMAINE ET PATRIMOINE

Cession de la parcelle section BX n° 30 sise

rue des pénitents à Bollène

MME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_98 DOMAINE ET PATRIMOINE

Cession des parcelles section BZ n° 40 et n° 41

8, impasse Portaiguieres à Bollène

MME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_99 DOMAINE ET PATRIMOINE

Cession à la SEMIB+ - Parcelle section AV

n° 385 et 1/3 indivis de la parcelle section AV

n° 387 - 244, chemin du Pereyras à Bollène

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frMME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_100 DOMAINE ET PATRIMOINE

Classement dans le domaine public communal

des voies et de leurs équipements annexes

des lotissements - Le Clos Saint-Ferreol 2 -

Le Clos du Serre Blanc - Le Grand Bois - L'Allee

des Trois Croix - Le Clos Saint-Ferreol

MME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_101 DOMAINE ET PATRIMOINE

Déclassement d'une partie du domaine public

Rue jules Verne

M. ZILIO DEL_2026_102 FINANCES

Budget principal - Compte de gestion 2025

M. ZILIO DEL_2026_103 FINANCES

Budget annexe assainissement - Compte de

gestion 2025

M. ZILIO DEL_2026_104 FINANCES

Budget annexe Résidence Daudet - Compte de

gestion 2025

M. ZILIO DEL_2026_105 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Election du président de séance

MME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_106 FINANCES

Budget principal - Compte administratif 2025

MME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_107 FINANCES

Budget annexe assainissement - Compte

administratif 2025

MME DESFONDS-

FARJON

DEL_2026_108 FINANCES

Budget annexe Résidence Daudet - Compte

administratif 2025

M. ZILIO DEL_2026_109 FINANCES

Budget principal - Affectation des résultats 2025

M. ZILIO DEL_2026_110 FINANCES

Autorisations de programmes / Crédits de

paiements

M. ZILIO DEL_2026_111 FINANCES

Contributions directes locales - Vote des taux

2026

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frM. ZILIO DEL_2026_112 FINANCES

Budget principal - Budget primitif 2026

M. ZILIO DEL_2026_113 FINANCES

Budget annexe assainissement - Budget primitif

2026

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr