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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - 10 juin 2025 anonymisé)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Aménagement du territoire, Affaires étrangères et coopération,
Nombre de délégués en
exercice : 34 Présents : 24
N° Objet Décision
D2025/06/56 Compétence planification : principe de financement des évolutions des documents d’urbanisme communaux Approuvée
D2025/06/57 Compétence planification : poursuite des procédures des documents d’urbanisme communaux en cours. Approuvée
D2025/06/58 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de l’avenue de la forêt de Lente à Saint- Jean-en-Royans incluant des parcelles intercommunales. Approuvée
D2025/06/59 Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier Le Saint Lo à Saint-Laurent-en-Royans. Approuvée
D2025/06/60 Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier Patis’Art à Saint-Jean-en-Royans. Approuvée
D2025/06/61 Convention d'objectifs 2025-2028 - Ecole de musique et Département de la Drôme. Approuvée
D2025/06/62 Modification de la délibération D2025/04/32 portant dispositions tarifaires et règlementaires des piscines intercommunales pour la saison 2025. Approuvée
D2025/06/63 Contrat territorial 2024-2027 pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agréés. Approuvée
D2025/06/64 Attributions de compensation provisoires 2025 Approuvée
D2025/06/65 Décisions modificatives N° 1-2025 – Budget principal et budget annexe ZA Approuvée
D2025/06/66 Facturation des prestations de services au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Forêt de Lente et de Font d’Urle et au Syndicat des Eaux de la Rive Gauche de la Lyonne en 2024. Approuvée
D2025/06/67 RH-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents : Modification du temps de travail inférieure à 10% et du grade de recrutement – poste assistante administrative RH Approuvée
Affiché le 17/06/2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire
Séance du 10 juin 2025
Le dix juin deux-mille-vingt-cinq, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil de Communauté s’est réuni à la Mairie de Saint-Laurent-en-Royans, sous la Présidence de Pierre Louis FILLET, Président.
Présents : Pierre-Louis FILLET, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice- président, Marie GUIRIMAND, 5ème Vice-présidente, Frédéric GENIN 7ème Vice-Président, Fernand FAURE, délégué du Président, Déborah DREVARD, déléguée du Président, Claude ANTELME, Jacques ARMAND, Olivier BERALDIN, Jacqueline CHARVE, Jean-Jacques DALLON, Damien FERLIN, Valery FRIOL, Nathalie KOUSSENS, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX, Andrée SEQUIER, Jean-Michel TARIN, Olivier TESTOUD, délégués titulaires.
Excusés : Fabienne BEGUIN, Jean-Christophe DAUTY, Jean-Luc FAURE, Odile GIRBES, Pascal GIVERT, Hervé GONTIER, Philippe INARD, Christine LECOMTE, Patrick TANCHON.
Absent : Claude ROUSSET.
Procurations : Fabienne BEGUIN donne procuration à Frédéric GENIN, Jean-Luc FAURE donne procuration à Pierre-Louis FILLET, Hervé GONTIER donne procuration à Henri BOUCHET, Philippe INARD donne procuration Olivier TESTOUD, Christine LECOMTE donne procuration à Mauricette VALLET, Patrick TANCHON donne procuration à Valéry FRIOL.
Secrétaire de séance : Valéry FRIOL
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.