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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 10 juin 2025 vf1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 10 juin 2025 vf1)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
Saint-Jean-en-Royans
Le 4 juin 2025
Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :
Mardi 10 juin 2025 à 19h30
LIEU : SALLE DES FETES DE SAINT-LAURENT-EN-ROYANS
ORDRE DU JOUR
▪ Désignation d’un / d’une secrétaire de séance
▪ Diagnostic de la feuille de route numérique (en visioconférence à 19 h30)
▪ 1 Approbation du procès-verbal du 15 avril 2025
▪ 2b Décisions concernant les décisions du Président prises le cadre de la délégation consentie par le Conseil Communautaire (dossier complémentaire en annexe)
▪ 2a Décisions concernant les décisions du Bureau Communautaire prises dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Communautaire (dossier complémentaire en annexe)
N° Objet Rapporteur 3 HABITAT
3.1 Compétence planification : principe de financement des évolutions des documents d’urbanisme communaux
Frédéric GENIN
3.2 Compétence planification : poursuite des procédures des documents d’urbanisme communaux en cours.
Frédéric GENIN
4 TRANSITIONS ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
4.1
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de l’avenue de la forêt de Lente à Saint-Jean-en-Royans incluant des parcelles intercommunales (annexe convention).
Pierre-Louis FILLET
4.2 Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier Le Saint Lo à Saint-Laurent-en-Royans. Nancy FILET-COCHE
4.3 Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier Patis’Art à Saint-Jean-en-Royans. Nancy FILET-COCHE
5 SERVICES AUX HABITANTS
5.1 Convention d'objectifs 2025-2028 - Ecole de musique et Département de la Drôme (annexe convention).
Marie GUIRIMAND
6 SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT
6.1 Modification de la délibération D2025/04/32 portant dispositions tarifaires et règlementaires des piscines intercommunales pour la saison 2025. Hervé GONTIER Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION
Pierre-Louis FILLET
Président
6.2 Contrat territorial 2024-2027 pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agréés (annexe contrat). Hervé GONTIER
7 FINANCES
7.1 Attributions de compensation provisoires 2025 Pierre-Louis FILLET 7.2 Décisions modificatives N° 1-2025 – Budget principal et budget annexe ZA Pierre-Louis FILLET
7.3
Facturation des prestations de services au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Forêt de Lente et de Font d’Urle et au Syndicat des Eaux de la Rive Gauche de la Lyonne en 2024.
Pierre-Louis FILLET
8 RESSOURCES HUMAINES
8.1
RH-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents : Modification du temps de travail inférieure à 10% et du grade de recrutement – poste assistante administrative RH
Nancy FILET-COCHE
9 POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES
9.1 Recomposition de l’organe délibérant des EPCI l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux
Pierre-Louis FILLET Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
LISTE DES DESTINATAIRES
Mesdames et Messieurs les membres titulaires du conseil communautaire Monsieur FILLET Pierre-Louis, Président, Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Madame FILET-COCHE Nancy, 1ère vice-présidente, élue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur BOUCHET Henri, 2ème vice-président, Maire de Saint-Martin-le-Colonel ; Madame BEGUIN Fabienne, 3ème vice-présidente, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur OTTENHEIMER Thomas, 4ème vice-président, Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame GUIRIMAND Marie, 5ème vice-présidente, Elue à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GONTIER Hervé, 6ème vice-président, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GENIN Frédéric, 7ème vice-président, Elu à Saint-Jean-en-Royans ; Madame DREVARD Déborah, Déléguée du Président, Elue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur FAURE Fernand, Délégué du Président, Elu à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur ANTELME Claude, Maire de Rochechinard ;
Monsieur ARMAND Jacques, Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ;
Monsieur BERALDIN Olivier, Maire de Saint-Laurent-en-Royans ;
Madame CHARVE Jacqueline, Maire de Léoncel ;
Monsieur DALLON Jean-Jacques, Maire d’Oriol-en-Royans ;
Monsieur DAUTY Jean-Christophe, Conseiller municipal Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FAURE Jean-Luc, Maire de Bouvante ;
Monsieur FERLIN Damien, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FRIOL Valéry, Maire de Saint-Thomas-en-Royans ;
Madame GIRBES Odile, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur GIVERT Pascal, Elu à La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur INARD Philippe, Maire d’Echevis ;
Madame KOUSSENS Nathalie, Adjointe au maire de Saint-Laurent-en-Royans ; Madame LECOMTE Christine, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur MORIN Christian, Maire, Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur PARMENTIER Denis, Adjoint au Maire de Saint-Nazaire-en-Royans Monsieur PEYRETOUT Nicolas, Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur ROUSSET Claude, Maire de Le Chaffal ;
Monsieur SAUDAX Rémi, Maire de Saint-Nazaire-en-Royans ;
Madame SEQUIER Andrée, Maire de Saint-Martin-en-Vercors ;
Monsieur TANCHON Patrick, Adjoint au maire de Saint-Thomas-en-Royans ; Monsieur TARIN Jean-Michel, Maire de La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur TESTOUD Olivier, Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ;
Madame VALLET Mauricette, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Mesdames et Messieurs les membres suppléants du conseil communautaire Monsieur AGERON Thierry, Adjoint au Maire d’Oriol-en-Royans ;
Madame BAUDRIER Marie-Odile, Adjointe au Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Monsieur BOUCHET Yannick, Adjoint au Maire de Le Chaffal ;
Madame CHABAL Nathalie, Adjointe au Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ; Monsieur DERBIER Michel, Adjoint au Maire de Rochechinard ;
Monsieur DESFEUX Philippe, Adjoint au Maire de Saint-Martin-en-Vercors ; Madame GAIFFIER Delphine, Adjointe au Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur JOANNIN Philippe, Adjoint au Maire de Léoncel ;
Monsieur JUILLES Jean-Louis, Adjoint au Maire de Bouvante ;
Monsieur PELLISSIER Denis, Adjoint au Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame PESENTI Florence, Adjointe au Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ; Madame PICAUD Camille, Adjointe au Maire, d’Echevis ;
Madame REYNAUD Véronique, Adjointe au Maire de Saint-Martin-le-Colonel ;