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Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Banque,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
29 JUIN 2021
DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
A LA SUITE D’UNE DEMISSION
COMMUNICATION DES DECISIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Maintien de la vacance d'un poste d'adjoint au Maire suite à une démission
- Désignation d'un représentant de la Ville de Libourne au sein du Conseil Portuaire du Port de Libourne - Saint Emilion
- Remplacement d’une représentante au sein du "Comité consultatif des jumelages " et intégration d'un nouveau membre dans la commission de travail municipale suivante « urbanisme patrimoine grands travaux »
- Approbation de l'avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la Ville de Libourne et la Communauté d'Agglomération du Libournais et l'Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Mise à jour du tableau des effectifs juin 2021
- Régime indemnitaire
- Règlement général relatif à l'organisation du temps de travail
- Règlement du Compte épargne temps
- Modalités d'exercice du travail à temps partiel
- Astreinte Direction Citoyenneté durant la crise sanitaire
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Installation en milieu naturel d'une vague artificielle de surf : signature d'une convention de mise à disposition du domaine public et création d'une redevance d'occupation du domaine public
URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Acquisition BP 329 - M. et Mme Annie et Christophe DAULAN - La Bordette (ER n°6 du PLU)
- Acquisition BP 327 - Indivision DAULAN - La Bordette (ER n°6 du PLU)
PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL , Adjoint
- Opération d’aménagement "Coeur de Bastide" : restructuration de l'ilot Lyrot Gambetta Engagement d'une procédure d'expropriation au bénéfice du concessionnaire de la société Incite
Enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint
- Subventions aux associations sportives pour la saison 2021-2022 : 1ère partie PATRIMOINE
Rapporteur : Monsieur Christophe-Luc ROBIN , Adjoint
- EGLISE SAINT JEAN-BAPTISTE - LIBOURNE
Subvention de l’Etat – Ministère de la culture pour les étude de maîtrise d’oeuvre des travaux de l’église (flèche, clocher et façades)
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Christophe-Luc ROBIN , Adjoint
- Fête de la musique 2021 - attribution d'une subvention à l'association Lucanes Musiques
- Musée - Demande de subvention au FRAM (Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées) pour l'acquisition du tableau "Intérieur de la grange de la ferme de Pontus" de René Princeteau
- Spectacle vivant : complément de demandes de subvention à la DRAC Nouvelle Aquitaine - Fest'Arts 2021
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY , Adjoint
- Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport ANS - Appels à projet "j'apprends à nager" et "aisance aquatique" dans le cadre du dispositif "viens nager" 2021- 2022
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Adoption du rapport n°1 de la commission locale d'évaluation des charges transférés (CLECT) réunie le 10 juin 2021
- Signature d'une convention de mécénat avec la société Transdev urbain Libournais
- Signature d'une convention de mécénat avec l'entreprise CLAIRIMMO CASTILLON
- Signature d'une convention de mécénat avec la société AGUR
- Mécénats, partenariats et parrainages culturels : Fest'arts 2021 et saison Liburnia 2021-2022
- Création de la carte "sport santé / bien être" et détermination de son tarif
- Création des tarifs de l'école de tennis à compter du 1er septembre 2021
- Création de tarifs à l'occasion de la 30ème édition du festival des arts de la rue Fest'arts
- Modification des tarifs de stationnement sur voirie à compter du 1er septembre 2021
- Modification des tarifs de la Médiathèque municipale à compter du 1er juillet 2021 - Modification des tarifs de location des salles de la Ville de Libourne à compter du 1er septembre 2021
- Modification des modalités de remboursement des prestations de l'école municipale d'arts plastiques et du Conservatoire municipal de musique
- Demande d'annulation d'un prélèvement pour un stationnement sur voirie
SERVICES PUBLICS LOCAUX
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Commission consultative des services publics locaux - modification de la liste des membres
- Infructuosité de la procédure de concession de service pour la gestion et l'exploitation d'une aire de camping-cars
- Gestion et exploitation d'une aire de camping cars : suppression du périmètre des services publics industriels et commerciaux de la commune
- Avenant n°3 au contrat de délégation de service public pour la gestion du parc de stationnement souterrain - modification de l'annexe n°4 (grille tarifaire)
- Avenant n°3 au contrat de délégation de service public pour la gestion du poney club et du centre équestre - modification de l'annexe n°6 (grille tarifaire)
MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Transfert de maîtrise d'ouvrage à La Cali dans le cadre des travaux de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable de l'avenue de la Roudet à Libourne
- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de véhicules électriques et de gaz naturel (GNV) initié par le syndicat départemental d'électrification de la Gironde - SDEEG 33
- Adhésion au groupement de commandes relatif aux services de télécommunication initié par La Cali
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Monsieur Laurent KERMABON , Conseiller municipal délégué - Convention de servitude de passage pour la réalisation de travaux de création de zone de laminage de crues et d’entretien futur du site sur la Commune de Libourne BIEN ETRE ANIMAL
Rapporteur : Madame Monique JULIEN , Conseillère municipale déléguée - Signature d'une convention entre la Ville de Libourne et l'association "Chat 'Lib" pour la stérilisation des chats errants
- Signature d'une convention entre la Ville de Libourne et l'association " 30 millions d'amis" pour la stérilisation des chats errants
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur Jean-François LE STRAT , Conseiller municipal délégué - Avis du Conseil Municipal sur la délocalisation de la salle des mariages pour le samedi 17 juillet 2021 à l'occasion de l'étape du Tour de France
AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Monsieur Antoine LE NY , Conseiller municipal délégué - Désaffectation et déclassement de la piscine située 21 rue Pierre Benoît à Libourne
- Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec Monsieur et Madame Lamothe suite aux travaux réalisés dans le cadre de l'aménagement urbain des quais et des berges de la Dordogne et de l'Isle - immeuble situé 13 quai d'Amade
- Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec Monsieur et Madame Lamothe suite aux travaux réalisés dans le cadre de la création d'un quartier semi-piéton - immeuble situé 1-3 rue Fonneuve
CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR
INTERPELLATIONS CITOYENNES