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Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
19 NOVEMBRE 2020
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE LA SEANCE DU 08 JUIN 2020
COMMUNICATION DES DECISIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Approbation de la modification des statuts de la CALI
PERSONNEL
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Modification du tableau des effectifs
- Pérennisation du Télétravail
- Majoration des heures complémentaires des agents à temps non complet
- Concession de logement pour nécessité absolue de service
URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Cession du 108 rue de la Marne acquis par droit de préemption par la Ville de Libourne pour le compte du centre hospitalier de Libourne PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL , Adjoint
- Désignation des membres de la commission d'aménagement "Coeur de Bastide"
CULTURE
Rapporteur : Madame Anne-Marie PRIEGNTIZ , Adjointe
- MUSÉE : Réalisation d’un jeu de sept familles sur les collections des musées des Beaux-Arts de Nouvelle- Aquitaine
- Spectacle vivant : complément de demandes de subvention à la DRAC Nouvelle Aquitaine
- Mécénats, partenariats et parrainages culturels : exposition "Confidentielles" et programmation du service spectacle vivant théâtre/Fest'Arts
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY , Adjoint
- Fixation du forfait communal maternel 2020
- Fixation du forfait communal élémentaire 2020
- Mise à disposition d'un A.E.S.H (Accompagnant des Elèves en Situation de Handicap) - Ecole Marie Marvingt
- Changement d'adresse administrative de l'école élémentaire Jean Jacques Rousseau
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapporteur : Madame Marie-Sophie BERNADEAU , Adjointe
- Convention d’objectifs et de partenariat entre la ville de Libourne et l’association Culture & Cie pour les animations de noël 2020
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Budget principal : décision modificative n°2 - année 2020
- Budget annexe festivités et actions culturelles : décision modificative n°1- année 2020
- Budget annexe port de Libourne - Saint Emilion : décision modificative n°1 - année 2020
- Budget annexe du service public de l'assainissement collectif : transfert des excédents - Budget annexe du service public de l'assainissement non collectif : transfert des excédents
- Budget annexe service public de l'eau potable : transfert des excédents
- Avance de trésorerie remboursable attribuée au Football Club de Libourne
- Remboursement spectacles programmation du Liburnia octobre et novembre 2020
- Dépénalisation des amendes de stationnement : convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
- Remboursement des frais de fourrière
- Remboursement des frais de fourrière
- Remboursement des frais de fourrière
SERVICES PUBLICS LOCAUX
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Attribution du contrat de concession de service portant sur la destruction des véhicules mis en fourrière municipale
VOIRIE – CIRCULATION
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Pont Beauséjour: convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement
NUMERIQUE
Rapporteur : Monsieur Baptiste ROUSSEAU , Conseiller municipal délégué - Convention d'expérimentation avec Orange
AFFAIRES MILITAIRES
Rapporteur : Monsieur Michel GALAND , Conseiller municipal délégué - Attribution d'une subvention à l'association "comité d'entraide des anciens combattants"
CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR
INTERPELLATIONS CITOYENNES