Conseil Municipal - 240924 CON CM 300924

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Conseil Municipal - 240924 CON CM 300924 Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune d'Essarts en Bocage. Lien du pdf (Conseil Municipal - 240924 CON CM 300924)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Travail et emploi, ‘y @, nn e 7 Essa rts Essarts-en-Bocage, le 24 Septembre 2024

£a ” en Bocage ..

Mesdames et Messieurs

les conseillers municipaux

Objet : Convocation Conseil Municipal

Réf. : CG/MC/KC N°2024-2199

Madame, Monsieur,

Je vous remercie de bien vouloir participer à la prochaine séance du Conseil Municipal

d’Essarts- en-Bocage qui se déroulera le :

Lundi 30 Septembre 2024 à 20 heures

Salle du Conseil - Mairie des Essarts

LES ESSARTS — 85140 ESSARTS-EN-BOCAGE

Décisions du Maire

Ordre du jour :

Affaires Générales :

1. Constitution d’une Commission d'Appel d'Offres.

Affaires financières :

2. Dispositions fiscales pour 2025.

Ressources Humaines :

3. Modification du tableau des effectifs,

4. Création d'emplois occasionnels dans le cadre du recensement,

5. Mise à disposition de personnel — convention avec le SDIS85 pompier volontaire,

6. Mise à disposition de personnel — France Services.

Voirie - Urbanisme :

7. Protocole d'accord pour un lotissement d’habitations à Boulogne,

8. Projet de salle polyvalente — acquisition foncière et demande de subvention d’Etat,

9. Réalisation d’un effacement de réseau lié au déploiement de la fibre optique.

Culture — Patrimoine - Tourisme :

10. Règlement relatif au prêt de matériel entre médiathèques du territoire,

11. Convention de partenariat entre la médiathèque et les établissements scolaires.

SIÈGE SOCIAL

Mairie déléguée - Les Essarts

51 rue Georges Clemenceau - LES ESSARTS

85140 ESSARTS-EN-BOCAGE

Tél. 02 51 62 83 26 - Fax O2 51 62 81 24

mairie-essarts@essartsenbocage.fr

Mairie déléguée - Boulogne

4 rue Jacques Cauneau - BOULOGNE

85140 ESSARTS-EN-BOCAGE

Tél. 02 51 40 54 65 - Fax Q2 51 40 51 74

mairie-boulogne@essartsenbocage.frÉducation — Enfance - Jeunesse :

12. Accueil Juniors — Avenant Convention d’'Objectifs et de Financement de la CAF,

13. Tarifs Accueil Juniors pour les vacances de la Toussaint 2024,

14. Participation des communes extérieures au fonctionnement de l’école Publique.

Comptant sur votre présence et dans l’attente de cette rencontre, je vous prie de croire,

Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire d’Essarts-en-Bocage,