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Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 300924 Liste Deliberations cm 300924)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
+ Essarts CONSEIL MUNICIPAL Sa en Bocage D'ESSARTS-EN-BOCAGE DU 30 SEPTEMBRE 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS {suivant article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021 qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT) Délibération n°DEL119EEB300924 du 30 Septembre 2024 Constitution d’une Commission d'Appel d'Offres La délibération n°DEL119FEB300924 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL120EEB300924 du 30 Septembre 2024 Dispositions fiscales pour 2025 La délibération n°DEL120FEB300924 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Délibération n°DEL121EEB300924 du 30 Septembre 2024 Modification du tableau des effectifs La délibération n°DEL121FEB300924 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL122EEB300924 du 30 Septembre 2024 Création d'emplois occasionnels dans le cadre du recensement La délibération n°DEL122EEB300924 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL123EEB300924 du 2 Septembre 2024 Mise à disposition de personnel - convention avec le SDIS85 pompier volontaire La délibération n°DEL123EEB300924 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Délibération n°DEL124EEB300924 du 30 Septembre 2024 Mise à disposition de personnel — France Services La délibération n°DEL124EEB300924 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL125EEB300924 du 30 Septembre 2024 Protocole d'accord pour un lotissement d'habitations à Boulogne La délibération n°DEL125EEB020924 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Délibération n°DEL126EEB300924 du 30 Septembre 2024 Projet de salle polyvalente -— acquisition foncière et demande de subvention d’État La délibération n°DEL126EEB300924 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL127EEB300924 du 30 Septembre 2024 Réalisation d'un effacement de réseau lié au déploiement de la fibre optique La délibération n°DEL127EEB300924 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL128EEB300924 du 30 Septembre 2024 Règlement relatif au prêt de matériel entre médiathèques du territoire La délibération n°DEL128EER300924 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL129EEB300924 du 30 Septembre 2024 Convention de partenariat entre la médiathèque et les établissements scolaires La délibération n°DEL129EEB300924 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Délibération n°DEL130EEB300924 du 30 Septembre 2024 Accueil Juniors - Avenant Convention d'Objectifs et de Financement de la CAF La délibération n°DEL130FEB300924 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL131EEB300924 du 30 Septembre 2024 Tarifs Accueil Juniors pour les vacances de la Toussaint 2024 La délibération n°DEL131EEB300924 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL132EEB300924 du 30 Septembre 2024 Participation des communes extérieures au fonctionnement de l’école publique La délibération n°DEL132EEB300924 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Sébastien CHARRIEAU s Caroline GILBERT Secrétaire de Séance CE Maire d’Essarts-en-Bocage—