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Conseil Municipal - 280524 CON CM 030624
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 280524 CON CM 030624)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
en Bocage
ec e : ssarts Essarts-en-Bocage, le 28 Mai 2024
es Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux
Objet : Convocation Conseil Municipal
Réf. : CG/MC/KC N°2024-1157
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir participer à la prochaine séance du Conseil Municipal d’Essarts-
en-Bocage qui se déroulera le :
Lundi 3 Juin 2024 à 20 heures
Salle du Conseil — Mairie des Essarts
LES ESSARTS — 85140 ESSARTS-EN-BOCAGE
Ordre du jour :
Affaires Générales :
1. Droit à la formation des Elus,
Remboursement des frais de mission des Elus,
3. Désignation de deux membres pour siéger à la Commission Locale d'Évaluation des Charges
Transférées entre la Communauté de Communes et ses Communes membres.
Affaires Financières :
4. Convention n°2023-1350 relative aux modalités techniques et financières de réalisation de
travaux sur le domaine public — Crèche « Golly Rêve »,
5. Admission en non-valeurs — Prestations — Budget Principal,
6. Indemnité de gardiennage de l’Église.
Voirie - Urbanisme :
7. Désignation des représentants de la Société Publique Locale (Vendée Expansion).
8. Fixation des taux de la Taxe d'Aménagement pour l’année 2025.
Vie Associative — Sport - Loisirs :
9. Financement d’un 2°" terrain de padel à Essarts-en-Bocage - Subvention d'équipement.
Éducation — Enfance - Jeunesse :
10. Participation aux dépenses du Centre Médico-Scolaire de Chantonnay,
11. Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire des écoles des Essarts pour la
rentrée de Septembre 2024,
12. Attribution des subventions aux Amicales et APEL des écoles d’Essarts-en-Bocage et
l'AREAMS des Rives de L’Yon.
SIÈGE SOCIAL
Mairie déléguée - Les Essarts Mairie déléguée - Boulogne 51 rue Georges Clemenceau - LES ESSARTS 4 rue Jacques Cauneau - BOULOGNE 85140 ESSARTS-EN-BOCAGE 85140 ESSARTS-EN-BOCAGE
Tél. 02 51 62 83 26 - Fax O2 51 62 81 24 Tél. 02 51 40 54 65 - Fax O2 51 40 51 74 mairie-essarts@essartsenbocage.fr mairie-boutogne@essartsenbocage.fr Questions diverses :
- Création d’un groupe de travail pour le dossier gens du voyage,
- Questionnaire de l’Association des Maires de France sur l'effectif des conseillers municipaux des
communes nouvelles, dans le cadre d’un projet de réforme.
Décisions du Maire.
Comptant sur votre présence et dans l'attente de cette rencontre, je vous prie de croire,
Madame, Monsieur, en l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire d’Essarts-en-Bocage,