Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - affiche suite conseil municipal recap delib copi
Déliberation - affiche suite conseil municipal recap delib 2
Compte-Rendu - affiche du conseil municipal
Compte-Rendu - retour conseil municipal
Compte-Rendu - affiche du conseil municipal 9 06
Compte-Rendu - affiche du conseil municipal 6 07
Compte-Rendu - affich cm
Compte-Rendu - retour conseil municipal 27 mars 2025
Compte-Rendu - conseil municipal
Déliberation - liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - deliberations affichees votees conseil municipal 1
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations affichees votees conseil municipal 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Jeudi 21 mars 2024 à 20 heures
Salle du Conseil Municipal
Date de la convocation : 15 mars 2024
Présents : 14
Absent : 1
Procuration : 1
Rajouts de 4 points à l’ordre du jour : Acceptés à l’unanimité
1. Votes et approbations des comptes administratifs 2023 :
Commune : POUR 14 - 1 NPPV (P. GIRARD)
Eau et assainissement : POUR 14 - 1 NPPV (P. GIRARD)
CCAS : retiré
2. Votes et approbations des comptes de gestion 2023 :
Commune : POUR 15
Eau et assainissement : POUR 15
CCAS 2023 : retiré
3. Débat d’orientation budgétaire 2024 ;
4. Délibération concernant la fongibilité des crédits : référentiel M57 : POUR 15 5. Sécurisation de voirie route de Champfleury : demandes de subventions : POUR 15 6. Travaux de voirie au niveau de l’entrée nord : demandes de subventions : POUR 15 7. Enfouissements des réseaux chemin du Lavoir : demandes de subventions : POUR 15 8. Sécurisation du poteau d’éclairage et de téléphonie : demandes de subventions : POUR 15
Affiché en mairie le 22/03/2024.