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Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - retour conseil municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU
MERCREDI 19 FEVRIER 2025 – 20H00
A 20 heures :
Présents : 11
Procuration : 03
Votants : 13
1 arrivée à 20h12 Point 2
2 arrivées à 20h35 vote du point N°4
POINTS DU JOUR ET VOTES :
1. Demande d’ajout d’un point à l’ordre du jour ; POUR 14
2. Point ajouté : Délibération concernant une Procédure de passation d’une convention de participation sur le risque santé par le CDG POUR 15
3. Délibération du Conseil Municipal concernant le renouvellement du contrat de maintenance informatique pour l’école ; POUR 15
4. Délibération du Conseil Municipal concernant Le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Eau – assainissement collectif – assainissement non collectif ; POUR 15
5. Délibération du Conseil Municipal concernant un devis supplémentaire de maçonnerie dans le cadre des travaux de la salle polyvalente ; POUR 15 6. Délibérations du Conseil Municipal concernant 2 cessions de terrain ; - 1ère cession POUR 14 et 1 abstention
- 2ème cession POUR 15