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Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - affiche du conseil municipal 9 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Jeudi 9 juin 2022 à 20 heures
Liste des délibérations examinées
Présents 13 - Procurations 2
1) Signature d’une convention avec RTE :
POUR 15
2) Adhésion aux Communes Forestières :
POUR 15
3) Adhésion à la Société d’Economie Alpestre:
POUR 15
4) Redevance d’occupation du domaine public par GRDF :
POUR 15
5) Montant du devis d’un acousticien pour la salle polyvalente :
POUR 15
6) Demande de subventions à l’Etat, la Région et le Département
pour les modules de chauffage dans les bâtiments de la Ruaz :
POUR 15