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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - affiche du conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Jeudi 28 septembre 2023 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal
PRESENTS : 12
Absents : 3 Procurations : 2
Votants : 14
Ajout de 4 délibérations : POUR 14
1) Information sur la revalorisation tarifaire au 1er janvier 2024 du risque
prévoyance ;
2) Information sur le relevé des enregistrements des radars pédagogiques ;
3) Information Demandes de citoyens pour l’acquisition de terrains secteurs
du Mont et des Pérelles ;
4) Renouvellement de l’adhésion AFP ; Pour 14
5) Délibération pour la désignation d’un référent déontologue ; Pour 14
6) Demande de subvention de l’association les Gazelles de Maurienne pour
un Rallye automobile au Maroc à vocation humanitaire ; Pour 14
7) Information sur l’installation de la climatisation dans les services de la mairie
8) Information sur les aménagements de voirie.
9) Renouvellement du Bail du patrimoine de la Ruaz avec la gendarmerie ;
Pour 14
10) Information conventions annuelles avec DECLICC pour la restauration
et garderie périscolaire 2023-2024 ;
11) Délibération concernant 2 nouvelles demandes de subventions Pour 14 12) Délibération concernant 2 demandes d’aides :
- Resto du cœur Pour 14
- Le MAROC Pour 11 – Abstentions 3
13) Adhésion au projet « espace extérieur sans tabac » de la ligue contre le cancer Pour 14
14) Préservation du pastoralisme dans le département par la gestion du
Loup Pour 14
15) Projet d’enfouissement des réseaux chemin du Lavoir Pour 14