Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cr 19 09 2017
Déliberation - cr 19 09 2017
Déliberation - cr 19 09 2017
Déliberation - cr 30 05 2017 1
Déliberation - cr 20 12 2017
Déliberation - cr 28 03 2017
Déliberation - compte rendu 13 09
Déliberation - cr 12 07 2016
Déliberation - cr 25 11 2015
Déliberation - cr 01 06 2015
Déliberation - cr 19 09 2017
Document publié le Mardi 19 septembre 2017 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr 19 09 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Humanitaire,
CAHORS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2017
Aujourd'hui, mardi dix-neuf septembre deux mille dix-sept, le Conseil municipal s'est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Etaient présents: M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK
Martine, M. MUNTE Serge, M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, Mme FAUBERT
Françoise, Mme BOYER Noëlle, M. COUPY Daniel, M. TULET André, Mme LAGARDE Geneviève, Mme BESSOU Evelyne, Mme MARTY Lucienne, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT- STOEFFLER Sylvie, M. TESTA Francesco, Mme HAUDRY-ZUILI Sabine, M. GUIRAL Lionel, M. SINDOU Géraud, M. ROUET Thibaut, Mme BOUIX Catherine, M. SENNAC Pierre-Louis, M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. TILLIE Christophe, M. CASTANG Stéphane.
Etaient excusés: M. SAN JUAN Alain (procuration Mme BOYER Noëlle), Mme BONNET Catherine (procuration Mme LOOCK Martine), Mme LASFARGUES Geneviève (retard — arrivée à 19h45), Mme LENEVEU Hélène (procuration M. DELPECH Bernard), Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise (procuration donnée à Mme BESSOU), Mme CHABERT Fabienne (procuration M. MUNTE Serge), Mme DIRAT Laurence (procuration Mme RIVIERE Brigitte), M. DEBUISSON Guy, M. GRINFEDER Michel.
Présents : 26 Excusés : 9 Procuration(s) : 6
Secrétaire de séance : Cathy BOUIX
Projets modifiés — sur table
N°9 : Approbation du choix du candidat suite à l'appel à projet pour l'exploitation et la valorisation du Mont Saint Cyr à Cahors -> le projet a été modifié : - Les montants ne sont pas en TIC ;
- Ont été rajoutées les précisions suivantes : « Le montant de cette redevance à été fixé afin de tenir compte de l'état de vétusté des équipements actuels nécessitant des investissements et des amortissements supportés par les candidats et qui se montent à la somme de 73 550 € TTC.
Le montant de la redevance étant inférieur à 450 €, il fera l'objet d'une décision du Maire en application de la délibération portant délégation générale en date du 4 avril 2014 »,
N°10 : « Fêtes de fin d'année : Le projet a été modifié comme suit : - Outre une contribution financière directe, les partenaires auront également la capacité
d'apporter leur appui par un apport en nature représentatif de leur activité ou par la
prise en charge d'activités ou de prestations permettant l'organisation des animations
de fin d'année.
- Le paragraphe relatif aux packs a été supprimé : Une 2nde délibération sera présentée au Conseil de novembre incluant les packs détaillés et permettant dès lors la signature des conventions avec les partenaires. Changement de rapporteur :
M. SAN JUAN étant absent de cette séance, M. Vincent BOUILLAGUET rapportera le point n°5 : « Mise à disposition d'agents municipaux auprès des associations et des clubs sportifs »
PRESENTATION DE L'ORDRE DU JOUR
Installation de M. Stéphane CASTANG en qualité de Conseiller municipal
Il n'y a pas de vote sur ce point.
Décisions du Maire, prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
Il n'y a pas de vote sur ce point.
Départ de M. Daniel COUPY à 19h40.
Présents : 25 Excusés : 10 Procuration(s) : 6
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°3 - budget Ville 2017
M. CASTANG s'abstient.
Adopté à l'unanimité.
2. Adoption de la décision modificative n°3 — budget annexe Eau 2017
M. CASTANG s'abstient.
Adopté à l'unanimité.
3. Adoption de la décision modificative n°3 - budget annexe Assainissement 2017
M. CASTANG s'abstient.
Adopté à l'unanimité.
AIDES AUX ASSOCIATIONS
4. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2017
Adopté à l'unanimité.
5. Mise à disposition d'agents municipaux auprès des associations et des clubs sportifs
Adopté à l'unanimité. AMENAGEMENT
Arrivée à de Mme Geneviève LASGFARGUES 19h45.
Présents : 26 Excusés : 9 Procuration(s) : 6
6. Réfection de la rue des Cadourques — Commune de Cahors — participation financière de la ville de Cahors au titre des budgets annexes d'eau potable et d'assainissement
Adopté à l'unanimité.
7. Réhabilitation et mise en accessibilité des sanitaires publics des Allées Fénelon — plan de financement prévisionnel
M. TILLIE vote contre.
M. CASTANG s'abstient.
Adopté à la majorité.
DEVELOPPEMENT
8. Attribution de la délégation de service public portant sur l'aménagement, la gestion et l'exploitation d'un site d'accueil pour camping-cars dans le quartier St Georges
M. MAFFRE, Mme RIVIERE, Mme DIRAT (par procuration) s'abstiennent. Adopté à l'unanimité.
9. Approbation du choix du candidat suite à l'appel à projet pour l'exploitation et la valorisation du Mont Saint Cyr à Cahors
M. CASTANG s'abstient.
Adopté à l'unanimité.
ANIMATIONS
10.Fête de fin d'année : conventions de partenariats :
M. CASTANG vote contre.
Adopté à la majorité.
CITOYENNETE
11.Partenariats et financements concernant les interventions des Espaces Sociaux et Citoyens (ESC)
Adopté à l'unanimité.
12.Projet « Promeneurs du Net »
Adopté à l'unanimité. CULTURE
13.Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie — programme d'aide à la diffusion de spectacles vivants saison 2017/2018
Adopté à l'unanimité.
FONCIER
14.Cession de la parcelle CV n°124 à M. JAUBERT et Mme AMAT
Adopté à l'unanimité.
15.Acquisition de la voirie et des espaces communs de la rue Paul Cézanne en vue de leur classement dans le domaine public communal
Adopté à l'unanimité.
16.Antennes BOUYGTEL — Avenant n°2 à la convention du 20 octobre 1998
M. CASTANG vote contre.
Adopté à la majorité.
CŒUR D'AGGLO
17.Demande d'autorisation de création d’un complexe cinématographique
auprès de la CDAC
M. MAFFRE, Mme RIVIERE, Mme DIRAT (par procuration), M. TILLIE et M. CASTANG votent contre. Adopté à la majorité.
18.Enquête publique pour le déclassement d'une partie du domaine public communal situé place Bessières à Cahors, dans le cadre du projet de complexe cinématographique — approbation
M. MAFFRE, Mme RIVIERE, Mme DIRAT (par procuration), M. TILLIE et M. CASTANG votent contre. Adopté à la majorité.
ADMINISTRATION GENERALE/RH
19.Convention de mise à disposition de service entre la Ville de Cahors et le SMOCUC relative à l'hygiène et l'entretien des locaux du centre universitaire de Cahors
M. CASTANG ne participe pas au vote en raison de ses fonctions au sein de l’université. Adopté à l'unanimité.
20.Tableau des emplois — création d'emploi « adjoint d'animation »
Adopté à l'unanimité.
21.Tableau des emplois — création d'emploi « Educateur Principal Jeunes Enfants »
Adopté à l'unanimité. 22.Tableau des emplois — création d'emploi « animateur » Cat B
Adopté à l'unanimité.
MARCHES PUBLICS
23.Constitution d'un groupement de commandes pour les services de
télécommunications entre la Ville de Cahors, la Communauté d'agglomération du Grand Cahors, le C.C.A.S. de Cahors, le C.I.A.S. du Grand Cahors, l'EPIC Tourisme du Grand Cahors, l'EPIC Régie d'Equipements Culturels et le Syndicat Mixte Ouvert de Cahors Sud
Adopté à l'unanimité.
EAU
24. Convention de vente d'eau potable au syndicat du Quercy Blanc
Adopté à l'unanimité.
25. Rapports annuels 2016 sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Il n'y a pas de vote sur ce point.
Le Conseil municipal prend acte de la présentation des rapports.
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.
Le Maire,