Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois
unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois - 1075155
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois - 1075155)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Consommateurs,
Liste des délibérations
du conseil communautaire du lundi 19 septembre 2022
INFORMATION
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site Internet de la collectivité.
DELIBERATIONS
Décision du
conseil
communautaire
2022-DELIB-118 : Festillésime 2023
Communes d’accueil – Demandes de subvention au Département
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-119 : Festillésime 2023
Tarification
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-120 : Communauté du Perche & Haut Vendômois
Indemnités de fonction de la 5 ème Vice-Présidente
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-121 : Gestion des Ordures Ménagères
SICTOM de CHATEAUDUN – Exonérations de TEOM pour l’exercice 2023
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-122 : Gestion des Ordures Ménagères
SYVALORM Loir-et-Sarthe – Exonérations de TEOM pour l’exercice 2023
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-123 : Gestion des Ordures Ménagères
VALDEM – Exonérations de TEOM pour l’exercice 2023
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-124 : Finances
Construction de 6 logements sociaux – rue du Tréton – 41270 DROUE – Garantie d’emprunt
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-125 : Destructions des nids de frelons asiatiques
Remboursement exceptionnel
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-126 : CPHV
Modification de la composition des commissions
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-127 : Plateau multisports à Lignières
Demande de fonds de concours
Approuvée à
l’unanimité
2022-DELIB-128 : Plateaux multisports à Lignières
Devis
Approuvée à
l’unanimité