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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 12 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 30 novembre 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 11 décembre 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 10 décembre 2018
ADMINISTRATION GENERALE, JURIDIQUE – REPRESENTATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATIONS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Carole BRUNETEAU à Jérôme BALOGE, Christelle CHASSAGNE à Christine HYPEAU, Marie-Chantal GARENNE à Dominique SIX, Alain GRIPPON à Marc THEBAULT, Agnès JARRY à Yamina BOUDAHMANI, Dominique JEUFFRAULT à Eric PERSAIS, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Simon LAPLACE à Florent SIMMONET, Jacqueline LEFEBVRE à Lucien-Jean LAHOUSSE, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Alain BAUDIN
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Didier DAVID, Pascal DUFORESTEL, Gérard GIBAULT (décédé), Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Rose-Marie NIETO, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Marie-Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Jacqueline LEFEBVRE, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20181210-C01-12-2018-DE
Date de télétransmission : 14/12/2018
Date de réception préfecture : 14/12/2018 C- 1-12-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 10 DECEMBRE 2018
ADMINISTRATION GENERALE, JURIDIQUE – REPRESENTATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATIONS
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’arrêté préfectoral du 12 septembre 2013,
Conformément aux articles L.125-2-1 et R.125-8-5 du Code de l’Environnement, les membres de la commission de suivi de site créée autour de l’établissement exploité par la société SIGAP Ouest implantée rue Jean Jaurès à Niort, ont été nommés pour une durée du 5 ans.
Au titre du collège « Elus des Collectivités Territoriales », la CAN a désigné par délibération :
- Titulaire : Monsieur Claude ROULLEAU 1er Vice-Président de la CAN - Suppléant : Monsieur Marc THEBAULT, Membre du Bureau Délégué de la CAN.
Le mandat de ces membres prenant fin, il est proposé de renouveler la délibération portant désignation de Messieurs ROULLEAU et THEBAULT afin de représenter la CAN au sein de la commission de suivi de site de la société SIGAP Ouest.
Par ailleurs, dans la continuité de la démission de Madame Elodie Truong, il convient de procéder à une désignation complémentaire afin de lui succéder au sein du SYRLA. Il est proposé de désigner Jacques TAPIN comme membre titulaire au sein du SYRLA (Syndicat pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents).
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Procéder aux désignations mentionnées ci-dessus afin que les membres désignés puissent siéger au sein de la commission de suivi de site de la société SIGAP Ouest et du Syndicat pour la restauration du Lambon et de ses affluents (SYRLA).
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20181210-C01-12-2018-DE
Date de télétransmission : 14/12/2018
Date de réception préfecture : 14/12/2018