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Procès Verbal - 1697476974 pv 3 aout 2023
Document publié le Jeudi 3 août 2023 par la commune de Teilhet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1697476974 pv 3 aout 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du jeudi 3 Août 2023 à 18H
L'an deux mille vingt-trois, le 3 août à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de TEILHET dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur DUVERGER Bernard
Maire.
#
Date de convocation du Conseil Municipal : 27 juillet 2023
PRÉSENTS : CHARRAUX Daniel, LESSORT Guy, Corinne CHAGNON
CORNARDEAU THEVENET Bernadette, BODY Thomas, CHARBONNIER Nelly,
ROUDIER Renée, LABOURIER Mickaël,
ABSENTS : GENNISSON Frédéric, PEYRONNY Christian
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Corinne CHAGNON CORNARDEAU
ORDRE du JOUR :
PV réunion conseil municipal du 9 juin 2023
Demande de pouvoir ajouter à l'ordre du jour deux points concernant l'ONF
Consultation travaux de plantation en forêt communale de Teilhet
Forêt sectionale de La Croizette-Chazerat
Forêt sectionale de La Croizette
Cabane de chasse (choix architecte)
Création poste d'adjoint administratif secrétariat de mairie
Devis travaux Monteil
Demande éclairage public « Chez Vareille »
Questions diverses
Validation du nouvel ordre du jour à l'unanimité
Validation du PV réunion conseil municipal du 9 juin 2023 Création poste d'adjoint administratif secrétariat de mairie
Suite au départ en retraïte au ler Janvier 2024 de Christine BERGON actuellement
secrétaire de mairie, il convient de chercher un ou une remplaçante.
Après avoir reçu plusieurs candidats, nous avons retenu la candidature de Nelly
GARACHON.
Afin de pouvoir l'embaucher, il est nécessaire de créer un poste d'adjoint
administratif à temps non complet, 18H00 soit 18/35ème à compter du ler septembre 2023.
Je vous propose d'instaurer l'TFSE pour Mme GARACHON à 100 € brut par mois.
| Et de modifier le tableau des effectifs comme suit :
| Cadres d'emplois au emplois Catégorie | bédgétaire s Eos | Don comnmioe
Agent technique territorial G | 0 o 4 heures
Adjoint Administratif principai 18 classe © 1 1 18 heures
Adjoint Administratif © 1 1 18 heures
TOTAL 2 2
Validation à l'unanimité
Devis travaux Monteil :
Suite aux demandes de plusieurs habitants, nous devons réaliser des travaux de
canalisation des eaux pluviales et de ruissellement sur un petit linéaire
- Rue du moulin au Peyroux : 2 453,30 €
- La Croizette : 1 241,30€
Soit un total de 3 694,60€
Validation à l'unanimité
Demande éclairage public « Chez Vareille »
Mme DUVERGER Stéphanie demande s'il est possible d'installer un point d'éclairage
publique en face de chez elle, 141 route des Combrailles chez Vareille afin de
sécuriser la sortie sur la RD987.
Validation à l'unanimité
Vos bnprhnés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRINU VERT Mod. 540330 - 09/10 Hobrègue suc Consultation travaux de plantation en forêt communale de Paret
Seule l'entreprise CFBL a transmis une offre suite à la consultation pour les travaux
de plantation en forêt communale de Paret.
Le montant total des travaux avait été estimé à 20 700 €, hors dégagement. L'offre
de CFBL est de 19 700 € hors dégagement.
De plus, c'est cette société CFBL qui a acheté la coupe de bois-énergie, ce qui peut
faciliter la gestion du calendrier des travaux. L'ONF nous a informé en date du
03/08/2023, que la réalisation de la plantation sera faite avant le 31/12/2023.
Validation à l'unanimité
Forêts sectionales de La Croizette-Chazerat & La Croizette
Propositions de coupes d'amélioration sur les forêts sectionales de la Croizette et
La Croizette-Chazerat.
Contr Total Total RECETTE
volu | surfa | prév n Charges Autre NETTE type me | ce ue bois d'exploitat s |PREVISIONNE
faço n UT Charg | LLE POUR LA
hé es HT SECTION
Foret
section
ale de | AME 25€/m3 - 17,08€/m3 - la L 85 | 3.29 | 2023 X 2125€ 340 € 1451€
Croizet
te
Validation à l'unanimité Choix architecte pour local communal des Aves
Mme Cécile LAPRUGNE ARCHITECTE a été l'unique offre reçue, celle-ci correspond
à nos attentes :
Montant total de l'opération = 950.00 € HT qui se décompose
Relevé de l'existant = 300.00 € HT (Compris mise au propre des plans
informatiques)
Esquisse - Chiffrage = 650.00 € HT
- Validation à l'unanimité
Plusieurs hypothèses sont envisageables et seront discutées ultérieurement :
> Scénario 1 :
> Création d'un bâtiment en L avec la création de l'extension en façade Sud
coté Est en réutilisant la fenêtre existante comme porte communicante vers
l'extension.
> La grande salle est conservée en grande pièce de vie, l'extension est-elle
dédiée à l'installation d'un office, un wc PMR et d'un espace rangement.
> Le L permet la création d'un auvent en façade Sud de la construction
existante.
> Démolition du cabanon existant.
Scénario 2 :
> Création d'un bâtiment en L avec la création de l'extension en pignon Ouest
suite à la démolition du cabanon existant.
> Création d'une ouverture en pignon Ouest afin de communiquer avec
l'extension.
> La grande salle est conservée en grande pièce de vie, l'extension est-elle
dédiée à l'installation d'un office, un wc PMR et d'un espace rangement.
> Création d'un auvent dans le prolongement du pignon Sud de l'extension.
> Démolition du cabanon existant.
> Scénario 3 :
> Le projet peut aussi envisager de réutiliser la grande pièce de vie pour
l'installation d'un office, d'un local rangement et d'un wc PMR, l'extension
serait alors imaginée uniquement pour la création d'une grande pièce de vie
largement ouverte sur le terrain en façade Sud et la création d'un auvent.
> Démolition du cabanon existant.
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIME VERT Mod. 540330 - 09/10 Hobrégue dus Gus enGDiQo D1/60 - DELOPS PO ALL ON PM EE OAUpD Hot Bou. bd Stnpoid os Sois OX Nettoyage des allées du cimetière
Nous avons reçu plusieurs plaintes concernant l'état du cimetière : mauvaises herbes dans
les allées et sur des concessions non entretenues.
Pour rappel, il est interdit d'utiliser des produits phytosanitaires dans le cimetière.
Nous avons consulté plusieurs entreprises pour faire nettoyer dans l'urgence l'ensemble
du cimetière. L'entreprise Auger nous a proposé un devis à hauteur de 800€ TTC.
Questions diverses :
Le Peyroux
Le long de la route du Peyroux, des arbres gênent, il sera demandé à l'entreprise Vindrié
de commencer les travaux à partir de début août.
FIC allées du cimetière
Dossier retenu et complet sera vu en réunion plénière en septembre au conseil
départemental, possibilité de commencer les travaux.
Les travaux sont prévus deuxième quinzaine d'aout, RDV Le 10 août vers 13H45 pour
organiser le chantier.
Abattage sapin vers le rondpoint
Pylône Orange
Permis de construire déposé le 2 août 2023
Carte cadeau jeunes de 3 à 17 ans
Mise en place une carte cadeau pour les enfants scolarisés résidents sur la commune âgés
de 3 ans à 17 ans.
Cette carte cadeau CULTURA s'élève à 50 € et sera distribuée la semaine prochaine le
jeudi 10 août 2023 entre 16H00 et 18H00 afin que les familles puissent l'utiliser pour
l'achat des fournitures scolaires.
Le Maire Le secrétaire de séance
Û