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Procès Verbal - 1746359679 pv reunion 14 novembre 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Teilhet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1746359679 pv reunion 14 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 14 novembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 14 novembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de TEILHET dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie,
sous la présidence de Monsieur DUVERGER Bernard, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 07 / 11/2024
PRÉSENTS : DUVERGER Bernard, CHARRAUX Daniel, LESSORT Guy, CHAGNON CORNARDEAU Corinne, THEVENET
Bernadette, CHARBONNIER Nelly, ROUDIER Renée, , BODY Thomas, PEYRONNY Christian,
Excusé : LABOURIER Mickaël
ABSENT : GENNISSON Frédéric
SECRÉTAIRE DE SEANCE : CHAGNON CORNARDEAU Corinne
Le PV de la réunion du 20/08/2024 est validé
Ordre du jour :
Contrat de maitrise d'œuvre du local communal associatif
Programme FIC 2024
Programme FIC 2025
Dispositif ECOCOM PLUS-LEd
Emplacement Sonia Dauberté
Demande location T3
Questions diverses YVYYNNVYNNNN
Contrat de maitrise d'œuvre du local communal associatif
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la proposition de maitrise d'œuvre scindée en deux tranches :
e Une tranche ferme, AVP PRO-DCE, ACT pour un montant de 9927,45 € KT
e _Etune tranche conditionnelle EXE, DET, ADR pour un montant de 5345,55 € HT conditionnée à l'obtention des
subventions.
Le Conseil Municipal accepte la proposition d'honoraires des deux tranches
Programme FIC 2024
Monsieur Le Maire expose au conseil municipal que compte-tenu du retard pris sur le projet d'aménagement du
Local Communal Associatif, et afin de ne pas mobiliser le fond FIC 2024 inutilement, il parait opportun d'annuler la
demande de FIC 2024 afin de pouvoir l'utiliser pour un autre projet. ll reste un reliquat de 144 935€, Le conseil
municipal valide cette annulation. Projets local communal associatif.
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal les deux propositions architecturales réalisées par le cabinet
d'architecte.
Le Conseil Municipal accepte la proposition N°1
RANGEMENT
SUTRE
Cuisine SUTLE 291
HSD ; er 4
HSFP 2.19m
se carrece
MUR Faiencs 58 hauteur _ nt
PLAFOND Prêtre + Perare
i
CENTRE CT
SUTRE 10.02 #7
HS -
HSFP 200%
sx caretsgs
MUR TV + perse
PLAFOND Piètre + Perese
Salle des associations
Programme FIC 2025
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le dossier relatif aux travaux prévisionnels de voirie pour 2025.
Dans le but d'améliorer l'état de viabilité du réseau de la voirie communale, le Conseil Municipal souhaite effectuer
des travaux sur les voies communales (référencées au plan de classement 2024)
e VC 205 - chemin de Chez Moigner jusqu'à la route des Cassioux
e _VC20-chemin du Proche
e VC2O2U-Les Ayes - Rue de l'Enfer
e VC 247 - Chez Moigner - chemin du bois des Barres
e VC22-La Maison Rouge - chemin de La Maison Rouge
e VC223 - chemin de Mazaubel jusqu'à La Vialle
e VC 213 - Chez Charles - après voie de chemin de fer
Les principaux travaux comprennent le terrassement, l’empierrement, l’imprégnation et enduit bicouche, la création
de fossés, ainsi que la pose de bordures.
> Pour un total de 79 674,50 € HT soit 95 609,40 € TTC
Le conseil municipal valide cette demande d'inscription auprès du FIC 2025.
Des devis pour la réalisation de ces travaux sont demandés à deux entreprises. Programme FIC 2025-2026
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le dispositif du Fonds d'intervention Communal (F.I.C) qui
s’appliquera pour les 2 prochaines années (2025 et 2026). I| indique que la dépense subventionnable maximum sur
2 ans s'élève à 144 935 € HT, avec un taux d'intervention F.I.C de 40 %.
Il convient de programmer les travaux pouvant être financés par le F.I.C et d'établir un échéancier sur 2 ans de ces
projets.
Année 2024 :
Annulation / Reliquat 144 935 €
Année 2025 :
Travaux de voirie communale : 79 674.50 € HT
Année 2026 :
Solde disponible : 65 260.50 € HT
Le conseil municipal valide cette répartition du FIC pour les deux prochaines années.
Dispositif ECOCOM PLUS-LED
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier du Conseil Départemental informant de la mise
en place d'une aide à l'installation de luminaire LEDS dans les bâtiments communaux afin de réduire la
consommation énergétique, et favoriser le confort et la qualité de vie des agents et des usagers.
L'aide est fixée à 80% du prix HT de l'étude et de l'installation de luminaires LEDS dans la limite de 3000 € par
bénéficiaire.
Un devis a été demandé à l’entreprise Electricité Générale, Aziz GUEDOUAH pour un montant total de 3163,63 € HT.
Le conseil municipal valide la demande de subvention auprès du conseil départemental pour la mise en place de
LED.
Demande de location T3
Une demande de location du T3 situé au-dessus de la mairie a été faite par Madame CHEZAL Geneviève qui désirerait
l’occuper à compter du 1* décembre 2024. Cette dernière remplit les conditions de ressources permettant
l'attribution de ce logement.
L'assemblée décide de louer ce logement à Madame CHEZAL Geneviève à dater du 1° décembre 2024 et de fixer le
loyer mensuel à 380,00 € et à 50 € la provision mensuelle pour charges ;
LOGO communal
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les différentes propositions de logos pour la commune
de TEILHET.
Le conseil municipal valide le choix suivant :
Commui
TEICHET 5
Remplacement Sonia DAUBERTE
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que l’entreprise DS PROPRETÉ ne pourra pas assurer l'entretien des
locaux communaux du 01/01/2025 au 30/04/2025.
Afin d'assurer son remplacement, il a été demandé un devis à ONET PROPRETÉ ET SERVICES :
e Mairie, fréquence hebdomadaire, soit 606,20 € HT par mois
e Salle polyvalente 210 € KT la prestation
Le Conseil municipal accepte ce devis. Questions diverses
Point sur le bornage à la Vialle : M Barrat Denis a demandé à acheter un délaissé de voirie Rue des Buige. Le Bornage
a eu lieu fin du mois d'août et il ressort que les clôtures empiètent sur la voirie communale. Le PV de bornage n’a
pas été signé par le maire qui souhaite l’alignement des bornes sur la clôture.
Entretien des espaces verts de la commune : Il est proposé de prendre 2 entreprises afin d'assurer. L'entretien de la
commune (cimetière, le bourg, les Ayes, l’Aire de la Croix verte, la Vialle). Un cahier des charges sera établi et des
devis seront demandés.
Amendes de police 2024 : Les trottoirs ont été refaits entre le rond-point et chez M et Mme Gaudry. Cout TTC 6180€
Une nouvelle demande sera proposée en 2025.
Demande de M Grand Gérard :il demande que les eaux pluviales soient canalisées car elles inondent sa cave. Une
visite sera faite.
La cérémonie des vœux 2025 est fixée au 11 janvier 2025 à 17H
commune
L'équipe municipale, les membres du CCAS
et le personnel communal vous invitent
à la cérémonie des vœux qui se déroulera
le samedi 11 janvier 2025 à 17H
à la salle des fêtes de Teilhet.
Le Maire La secrétaire de séance