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Arrêté - 202625?download=true
Déliberation - 202625 désignation des délégués communaux au sein de la commission sécurité urbanisme architecture
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202625 désignation des délégués communaux au sein de la commission sécurité urbanisme architecture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
31 - Haute-Garonne
! Nombre de conseillers
l+ en exercice 13
| + présents 13
|+ votants 13
!+ absents
| + exclus 0
Date de convocation :
i 01 avril 2026
Date d'affichage :
10 avril 2026
] Objet
Désignation des délégués
‘communaux au sein de la!
commune Sécurité
Urbanisme Architecture
‘Patrimoine
SOUS-PRÉFECTURE
79 AVR, 2026
De la commune BARBAZAN
Séance du 16 avril 2026
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
: Mme STRADERE Michèle
Étaient présents :
Mmes BOLEA Maryse, WINTERSTEIN Martine, ARIES Fabienne,
VEYRIES Nadine, LABASSA-BEDEL Sylvie, BOLEA Maëva, Mrs
SALES André, MAURETTE Bernard, PREY Stéphane, SUSANNE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
à 18 heures 00
Denis, DULAC Pierre-Jean, MADET Michel.
Secrétaire de séance :
M. MAURETTE Bernard
Madame le Maire expose au conseil municipal qu'à la suite du
renouvellement général des conseillers municipaux, le mandat de
délégués de la commune au sein de la commissions à pris fin.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de nommer à
l'unanimité :
- Titulaires : STRADERE Michèle, MAURETTE Bernard
- suppléants : PREY Stéphane, SALES André
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Acte rendu exécutoire après le dépôt en sous-préfecture
de Saint-Gaudens
Fait à BARBAZAN
Le 17 avril 2026
f AUDENS