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Déliberation - 202033 Désignation des délégués au sein de la commission Sécurité Urbanisme Architecture
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202033 Désignation des délégués au sein de la commission Sécurité Urbanisme Architecture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
HE MN HW w
#
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
C1
DÉPARTEMENT
5
31
- Haute-Garonne
d | Nombre
de
conseillers
|
= ,'en exercice
11
| + présents
11
( + votants
11
Ne
absents
0!
.*
exclus
0
|
Date
de convocation
:
05
juin
2020
Date
d'affichage :
05
juin 2020 “Objet
‘commune
Sécurité
a
rbanisme
Architecture
patrimoine
W- mi # =
.
Mme
STRADERE
Michèle
Désignation
des
délégués.
communaux
au
sein
de
la
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
11
juin
2020
à
18
heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
sous
la présidence
de
:
|
Étaient
présents:
Mesdames
VEYRIES
Nadine,
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
‘réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
WINTERSTEIN
Martine,
Mrs
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
|
SALES
André, BALLARIN
Jacques,
VALLE Anthony, MADET
Michel
|
Secrétaire
de
séance :
Mme
VEYRIES
Nadine
Madame
le Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'à
la suite
du
renouvellement
général
des
conseillers
municipaux,
le mandat
de
délégués
de
la
commune
au
sein
de
la
commissions
à
pris
fin.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
de
nommer
à
l'unanimité
:
- Titulaires: MAURETTE
End,
STRADERE
Michèle,
BOLEA
MAS.
DELORT
Thierry
- suppléants
: VEYRIES
Nadine,
WINTERSTEIN
Martine,
MADET
Michel,
BALLARIN
Jacques
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
sous-préfecture
de
Saint-Gaudens
|
Le
15 juin
2020
Publié
ou
notifié
le
Fait
à
BARBAZAN
Le
12
juin
2020
Le
Maire
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERTS
Mod.
540330
- 09/10
Fobrègue
duo