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Compte-Rendu - compte rendu cm 2023 02 06 1 Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Eclose-Badinières. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 2023 02 06 1)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Bois et produits du bois, Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022

- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2023

- Point sur les travaux en cours (rénovation école Arc-en-Ciel, éclairage du stade) - Matériel de tonte et désherbage

- Urbanisme

- Délibération « enregistrement des demandes de logements sociaux »

- Questions diverses

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022

Adopté à l’unanimité

2) Approbation du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2023

Adopté à l’unanimité

3) Point sur les travaux

▪ RENOVATION ARC-en-CIEL

Les travaux avancent pas mal. Un chauffage a été mis en place provisoirement en tirant un câble depuis l’Eglise pour avoir accès au triphasé en attendant le changement de compteur par EDF. Ils sont intervenus, nous allons changer l’abonnement pour avoir accès au triphasé à l’intérieur du bâtiment et la puissance nécessaire pour la pompe à chaleur.

FUZIER LAMBERT a commencé les rampes pour l’accessibilité ainsi que la cour en enrobé ce qui ajoute une plus-value de 1 500 €. Nous avons donné l’accord pour la prestation.

Au niveau de la bibliothèque, la charpente a été traitée, le placage est fini, l’isolation aussi, la charpente restera apparente. L’idée est de laisser en bois naturel pour trancher avec le plafond.

Les placards sont faits, il y a pas mal de rangement dont 3 grands en haut ; pour l’instant, aucun aménagement intérieur n’a été prévu, on verra en fonction de l’utilisation une fois qu’ils seront attribués aux différentes associations.

Les chauffagistes poursuivent le raccordement de la tuyauterie.

Les plaquistes ont terminé la partie cloison des toilettes au fond de la bibliothèque, les faux-plafonds seront faits plus tard, Il faut maintenant coller les toiles à peindre contre les murs avant de commencer la peinture. Le ré-agréage est à faire, sans doute à partir de la semaine du 20 février, les sols souples seront mis en place à la fin du chantier.

Au niveau de l’équipement électrique, les équipements, prises, interrupteurs seront à mettre en place.

Nous avions des contraintes de délai au niveau du financement au travers du plan de relance, mais finalement, celui-ci est prolongé jusqu’à la fin de l’année. Globalement, nous espérons que les travaux seront terminés dans deux mois, viendra ensuite la phase de réception du chantier.

Présents : BERGER Alain, BUTTIN Gérard, JOLY Bernard, GIRARD Sophie, BALLY Liliane, COUTURIER Alban, FROMENTOUX Cyril, GARNIER Vincent, PRIEUR-DREVON Elise

Pouvoirs : CUSIN Cécile à COUTURIER Alban, FERLET Dominique à BUTTIN Gérard, PELLET Valérie à JACOLIN Jocelyne

Absents / Excusés : CLOPET Sylvain, FERRARO Cindy, LAURENT Catherine, DOUCELIN Romain,MICHA Abigaël

Secrétaire de séance : JACOLIN Jocelyne

Réunion du conseil municipal / Compte-rendu

Lundi 6 février 2023

20h00 – Salle polyvalenteLa partie cour sera en enrobé tel qu’elle est actuellement, on laisserait les graviers sur le côté de l’Eglise pour ne pas imperméabiliser toute la surface.

Nous allons avoir une moins-value sur l’escalier. Il était prévu qu’ils soient remis à neuf (budget 3 000 €), finalement, nous avons décidé de décoller le revêtement et le changer (1 100 € de moins-value). Cette moins-value va compenser la plus-value de l’enrobé de la cour.

Vendredi nous avons soulevé la question de l’aspect fini des rampes sur le devant du bâtiment : il est possible de teinter les murets (crépi) sur la partie supérieure couleur béton, l’idée serait de tout laisser en béton, mais finalement, on leur a demandé de regarder une solution de couvertine métallique peinte.

La dalle reste à faire à l’arrière du bâtiment. Pour l’instant, c’est compliqué d’enchaîner car il y a du monde sur le chantier.

En ce moment, l’isolation du plancher se fait par-dessous, par flocage.

Il y a aussi une question de niveau : tous les planchers ne sont pas au même niveau, mais c’est rattrapable, il faudra peut-être mettre un joint sous la porte de la salle partagée.

▪ AMENAGEMENT SPORTIF

Toujours en attente de la fin des travaux par la société JSM. Le regard a été mis en place dans le creux.

▪ ECLAIRAGE DU STADE

SOBECA n’a pas pu finir les travaux. La partie droite du terrain est terminée. L’autre partie sera faite lorsqu’il sera possible de pénétrer sur le terrain avec la nacelle sans abîmer le gazon. Nous avons reçu une facture de 30 000 € envoyée quand les 2/3 du chantier étaient réalisés. Nous ne paierons pas la totalité de cette facture si le chantier n’est pas terminé.

▪ VOIRIE

La plantation de haie a eu lieu vers l’aménagement sportif par Paysage des Terres Froides. Une réunion de la SEMIDAO a eu lieu, avec pour ordre du jour la remise à jour des plans, le curage des réseaux et assainissement, en partie et petit à petit. Toutes les années, une partie du réseau sera vérifiée. Sur les plans, il n’y a pratiquement rien d’identifié, ils vont donc en profiter pour faire un plan.

Ils souhaitent également un arrêté de voirie permanent pour pouvoir intervenir quand il y a besoin.

▪ MUR DU CIMETIERE

Nous n’avons pas de nouvelle pour l’instant. Un courrier a été envoyé il y a 15 jours. Le chantier reste à terminer. Nous allons tenter de les appeler.

4) Matériel de tonte et désherbage

L’emploi de désherbant n’est plus autorisé pour les communes depuis le 1er janvier 2023, les communes n’ont plus le droit de désherber ainsi les jeux de boules et les cimetières.

Afin de trouver une alternative, nous avons échangé avec l’entreprise BRIQUET ; ils sont venus avec deux machines ; après un essai, le résultat n’est pas convaincant.

Il n’y a pas de solution miracle pour le cimetière, peut être mettre de l’enrobé sur les parties centrales des allées ?

Q : Pourquoi ne pas laisser l’herbe et tondre ?

R : Ce n’est pas impossible oui, il y a pas mal de communes qui font ça. Le problème, c’est qu’il y a beaucoup d’angles avec les tombes, il faudrait passer avec le roto-fil et ça risque d’être long.

Q : Et une pelouse synthétique ?

R : C’est une solution, après ça va être coûteuse.Q : Et puis il y a aussi le problème d’accessibilité dans les allées en graviers.

Des mélanges existent pour semer directement dans les graviers sans préparer le sol. Dans un premier temps la solution la plus simple serait de semer de l’herbe mais après il faudra tondre.

Q : On pourrait organiser une opération nettoyage de cimetière.

Q : Et sur les terrains de boules, le problème est le même.

Le tracteur-tondeuse que l’on a actuellement ne permet pas de bien ramasser l’herbe, les employés sont obligés de passer plus régulièrement. Il faut étudier le changement de cette tondeuse.

Nous avons une proposition pour une machine qui tond sur 125 de coupe et possède un panier de récupération plus grand. Le prix est de 21 500 € de matériel hors taxe, sachant qu’ils reprennent l’ancienne 5 000 €. Ce nouvel équipement permettra d’aller plus vite.

Nous allons attendre la démonstration de BRIQUET au printemps, nous renseigner sur le « mushing » et on verra après. Mais compte tenu de l’étendue à tondre, il faut que les employés aient du matériel efficace.

5) Urbanisme

DECLARATIONS PREALABLES

DUNOD Benjamin – Rajout d’une porte supplémentaire dans garage, remplacement de la clôture et installation d’une pergola → Accordée

ARVIS Bénédicte – Remplacement et modification des menuiseries, création de clôture et déplacement du portail, création d’un carport + abri de jardin de 5m² → Accordée

GERLERO Mickael – Création d’une piscine de 6 X 3 profondeur 1.50 → Accordée

ROMEUF Sébastien – Réfection du mur existant, suppression du portillon et changement du portail pour un de couleur blanc → Accordée

H2R Energies – Installation de 12 panneaux photovoltaïques sur toiture sud-ouest → Accordée

CIAPIN Gilles – Rénovation des murettes côté route et cour → Accordée

BEGOU Didier – Installation de 12 panneaux photovoltaïques sur toiture sud-ouest → Accordée

PUVILLAND Thomas – Installation d’un vélux (134x98), côté Nord → Accordée

Q : Nous rencontrons de nouveau des problèmes avec l’orthographe de la Baytière, mais aussi avec l’impasse du Couvent, il faudrait peut-être installer un panneau « Impasse du Couvent ». R : Après vérification, l’Impasse du Couvent n’existe pas sur le GPS mais sur Google Map, on la trouve.

6) Délibération n° 23/02.06/03 - Convention avec le Préfet de l’Isère et les services utilisateurs du Système National d’Enregistrement des demandes de logement social

Monsieur Le Maire annonce au Conseil municipal que, depuis 2015, les demandes de logement social en Isère sont enregistrées dans un Système National d’Enregistrement.

Les services utilisateurs du SNE sont principalement les communes, les intercommunalités, les bailleurs sociaux, ainsi que de manière générale, les autres réservataires de logement sociaux tel défini dans les articles R441-2-1 et R.441-2-6 du code de construction et de l’habitation.

Chaque service utilisateur du SNE doit au préalable avoir signé une convention avec le Préfet de l’Isère qui rappelle les droits et obligations de chacun.Monsieur le Maire donne lecture de la convention présentée ce jour et souligne que celle-ci acte que la commune d’Eclose-Badinières réalisera l’enregistrement dans le SNE des demandes de logements sociaux déposées sur la commune.

Il explique que cette convention sera co-signée par le Président de la CAPI, conformément aux exigences du Préfet, puisque cette convention se doit être en accord avec l’organisation intercommunale relative à l’accueil des demandeurs de logement social.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

- Adopte la convention entre le Préfet de l’Isère et les services utilisateurs du SNE, - Autorise Monsieur le Maire à signer cette convention.

Adoptée à l’unanimité

7) Questions diverses

▪ La ferme de la Buissonnières va intégrer le marché du vendredi matin à partir de ce vendredi 10 février pour vendre des volailles prêtes à cuire, des filets de poulets, des cuisses.

▪ Repas du CCAS le 25 février - Préparation de la salle le matin entre 9h00 et 9h30

▪ La Chronique est arrivée, il va falloir la distribuer. Répartition par quartier.

La séance est levée à 22h20.