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Document publié le Mardi 14 octobre 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 201014 P27)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
\ METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Metz TV HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres Membres Membres Absents élus au Bureau : 47 enfonction: 47 présents: 36 excusés : 5 PSN Pouverpet
Vote(s) pour : 37
Date de convocation : 14 octobre 2014. Vote(s) contre : O0 Abstention(s) : O
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du lundi 20 octobre 2014,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Point n° 27: Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.
Rapporteur : Monsieur BOHL
Le Bureau,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 28 avril 2014 fixant la liste des Commissions d'étude thématiques et leurs modalités de composition, VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 2 juin 2014 relative à la constitution des Commissions d'étude thématiques,
DECIDE de modifier et compléter, comme suit, la délibération du Conseil de Communauté en date
du 2 juin 2014 relative à la constitution des Commissions d’étude thématiques :
COMMISSION DES FINANCES
Délégués suppléants : Maurice BROUANT (Amanvillers) Fanny MEHLEM (Augny)
Marceline LEGRAND (Laquenexy)
Nathalie GLESS (Rozérieulles)
Conseiller Municipal à titre consultatif : Thierry WEIZMAN (Longeville-lès-Metz)
COMMISSION DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE D'INTERET COMMUNAUTAIRE
Délégué suppléant : Chantal PALLEZ (Châtel-Saint-Germain) COMMISSION COHESION SOCIALE
Délégué suppléant : Antonella FRATTA (Le Ban-Saint-Martin)
COMMISSION ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, RECHERCHE ET INNOVATION
Délégué suppléant : Jessica MELIANI (Mécleuves)
Pour extrait conforme
Metz, le 21 octobre 2014
Pour le Président gt par délégation Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte : DG-COM27 Page 1 of1
Acte à classer
DG-COM27
1 2 3 4
En préparation En attente retour > AR reçu < Classé Préfecture
identifiant FAST: ASCL 2 _2014-10-22709-33-47.02 ( MI88032644 )
identifiant unique de 057-245700240-20141020-DG-COM27-DE ( Voir l'accusé de réception associé j
l'acte :
à Ge
PT
Objet de l'acte: Désignation dans diverses Commissions d'étude rene AE © “
Date de décisien: 20/10/2014 \ A Certifié \ Conforme
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 5, Institutions et vie politique
5.3. Designation de representants
Acte: erdp27 PDF
Préparé Date 22/10/14 à 09:33 Par DÉELES Catherine
Transmis Date 22/10/14 à 09:33 Par DELLES Catherine
Accusé de réception Date 22/10/14 à 09:38
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=291659936791379.. 22/10/2014