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unknown - Métropole - Metz - B 201014 P26D
Document publié le Mardi 14 octobre 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 201014 P26D)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION #7 T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr Metz LTVX
| METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Nombre de membres Membres Membres Absents
élus au Bureau : 47 enfonction: 47 présents: 36 excusés : 5 Absents : 6 Pouvoir : 1
Vote(s) pour: 37
Date de convocation : 14 octobre 2014. Vote(s) contre : O Abstention(s) : O
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du lundi 20 octobre 2014,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Point n° 26D: Désignation d'un nouveau représentant de Metz Métropole à l'ISFATES - Franco-allemand en remplacement de Madame Doan TRAN.
Rapporteur : Monsieur BOHL
Le Bureau,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 28 avril 2014 portant délégation du
Conseil au Bureau,
VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 12 mai 2014 procédant à la désignation de Madame Doan TRAN en tant que représentant de Metz Métropole à l'ISFATES - Franco- allemand,
DECIDE de désigner Monsieur Gilbert KRAUSENER en qualité de représentant de Metz Métropole à l'ISFATES - Franco-allemand en remplacement de Madame Doan TRAN.
Pour extrait conforme
Metz, le 21 octobre 2014
Pour le Président et par délégation Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte : DG-ISFATES26D Page 1ofl
identifiant FAST :
identifiant unique de
l'acte :
Acte :
Préparé
Transmis
Accusé de réception
En préparation
Cbiet de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
Acte à classer
DG-ISFATES26D
2
En attente retour
Préfecture
ASCL_2 2014-10-22709-33-47.00 ( MI88032618 )
057-245700240-20141020-DG-ASFATES26D-DE ( Voir l'accusé de réception
associé )
Désignation d'un nouveau représentant de Metz Métrops NY Es
à PISFATES - Franco-allemand er remplacemert de Mh&/ñe
Doan TRAN
20/10/2014
Délibération
5. institutions et vie politique
5.3. Designation de representants
erdp266.FDF
Date 22/16/t4 à 09:33
Date 22/10/14 à 09:33
Date 22110/t4 à 09:38
> AR reçu < Classé
5| Certifié
|’ Conforme
Par DELLES Catherine
Par DELLES Catherine
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=291659936791379... 22/10/2014