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Déliberation - Delib 06 02 25
Document publié le Mardi 1 janvier 2086 par la commune de Velanne.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 06 02 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département
de
l'Isère
Velanne mairie@velanne.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
FEVRIER
2025
COMPTE-RENDU
DES
DELIBERATIONS
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
jeudi
6
février
le
Conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Denis
MOLLIERE,
Maire
Présents:
Denis
MOLLIERE,
Serge
DEGONNE,
Béatrice
LAPEYRE,
Arnaud
LEMAITRE,
Caroline
ARNAUD-GODDET,
Damien
GOURGAUD,
Raphaël
GALLIN-MARTEL,
Martine
PIVIER,
Christelle
BOUICH,
Aline
MOLINA,
Anthony
BEJUIS,
Georges
GUERREIRO,
Salvatore
DI
VINCENZO,
Aurélien
ROJON Absents
: Stéphanie
BURIAS
Secrétaire
de
séance
: Damien
GOURGAUD
>
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
JANVIER
2025
>
PROJETS
SOUMIS
À
DELIBERATION
:
Election
de
deux
adjoints
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d’attribuer
aux
nouveaux
adjoints
le
même
rang
précédemment
attribué
aux
deux
élus
démissionnaires
à savoir
les
2ème
et
3ème
rangs.
01-02-25
|
Mme
Béatrice
LAPEYRE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
deuxième
adjointe
et immédiatement
installée.
M.
Arnaud
LEMAITRE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
troisième
adjoint
et
immédiatement
installé.
Désignation
des
délégués
représentant
la
commune
au
sein
du
Territoire
d’Energie
02-02-25
|
Isère
(TE38)
Annule
et
remplace
la
délibération
n°06-05-20
du
28
mai
2020
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
délégués
représentant
la
commune
au
sein
du
SIVU
incendie
de
la
03-02-25
|
Valdaine Annule
et
remplace
la délibération
n°07-05-20
du
28
mai
2020
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
communaux
au
Conseil
Enfance
de
la
Valdaine
04-02-25 |
Annule
et remplace
la délibération
n°09-05-20
du
28
mai
2020
Adopté
à
l'unanimité
Le
texte
intégral
de
chaque
délibération
peut
être
consulté
auprès
du
secrétariat
de
mairie 01-02-25
Election
de
deux
adjoints
MAIRIE
de
VELANNE
DELIBERATION
38620
Velanne
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
6
FEVRIER
2025
N°
01-02-25
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
au
Conseil
municipal
En
exercice
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
15
15
14
Date
de
la
convocation
Date
d’affichage
2
février
2025
2
février
2025
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
Election
de
deux
adjoints
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
jeudi
6
février
le
Conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Denis
MOLLIERE,
Maire
Présents:
Denis
MOLLIERE,
Serge
DEGONNE,
Béatrice
LAPEYRE,
Arnaud
LEMAIÎTRE,
Caroline
ARNAUD-GODDET,
Damien
GOURGAUD,
Raphaël
GALLIN-MARTEL,
Martine
PIVIER,
Christelle
BOUICH,
Aline
MOLINA,
Anthony
BEJUIS,
Georges
GUERREIRO,
Salvatore
DI
VINCENZO,
Aurélien
ROJON
Absents
: Stéphanie
BURIAS
Secrétaire
de
séance
: Damien
GOURGAUD
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-7
et
L.2122-
7-1 Vu
la
délibération
n°
02-05-20
du
conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à
quatre, Vu
le
procès-verbal
des
élections
municipales
complémentaires
pour
quatre
conseillers
en
date
du
2
février
2025
Vu
le
CGCT
et
notamment
son
article
L
2122-7-1
qui
précise
que
le
conseil
municipal
peut
décider
que
le
nouvel
adjoint
occupera
dans
l'ordre
du
tableau
le
même
rang
que
l'élu
qui
occupait
précédemment
le
poste
devenu
vacant
M.
le
Maire
propose
aux
élus
de
procéder
à
l'élection
de
deux
nouveaux
adjoints
et
de
les
positionner
dans
le
tableau
au
même
rang
précédemment
attribué
aux
deux
élus
démissionnaires. Il
rappelle
que
l'élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
conditions
règlementaires.
Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d'attribuer
aux
nouveaux
adjoints
le
même
rang
précédemment
attribué
aux
deux
élus
démissionnaires
à
savoir
les
2ème
et
3ème
rangs. Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
Acte
certifié
exécutoire
par
Nomenclature
Y
Dépôt
en
Sous-préfecture
le :
5.1
Election
exécutif
Affichage
le : 01.-02-25
Election
de
deux
adjoints
- Election
du
deuxième
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 14
- bulletins
blancs
: 0
- suffrages
exprimés
: 14
- majorité
absolue
: 8
Béatrice
LAPEYRE
a
obtenu
: 14
(quatorze)
voix
Mme
Béatrice
LAPEYRE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
deuxième
adjointe
et
immédiatement
installée.
- Election
du
troisième
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 14
- bulletins
blancs :
1
- suffrages
exprimés
: 13
- majorité
absolue
: 8
A
obtenu :
M.
Arnaud
LEMAITRE
: 13
(treize)
voix
M.
Arnaud
LEMAITRE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
troisième
adjoint
et
immédiatement
installé.
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions
Le
Maire,
Denis
MOLLIERE
Acte
certifié
exécutoire
par
Nomenclature
Y _
Dépôt
en
Sous-préfecture le
:
5.1
Election
exécutif
Y
Affichage
le
: 02-02-25
Désignation
des
délégués
représentant
la commune
au
sein
du
Territoire
d'Energie
Isère
(TE38)
Annule
et remplace
la délibération
n°06-05-20
du
28
mai
2020
MAIRIE
de
VELANNE
DELIBERATION
38620
Velanne
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
6
FEVRIER
2025
N°
02-02-25
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
au
Conseil
municipal
En
exercice
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
15
15
14
Date
de
la
convocation
Date
d'affichage
2
février
2025
2
février
2025
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
Désignation
des
délégués
représentant
la
commune
au
sein
du
Territoire
d’'Energie
Isère
(TE38)
Annule
et
remplace
la
délibération
n°06-05-20
du
28
mai
2020
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
jeudi
6
février
le
Conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Denis
MOLLIERE,
Maire
Présents:
Denis
MOLLIERE,
Serge
DEGONNE,
Béatrice
LAPEYRE,
Arnaud
LEMAITRE,
Caroline
ARNAUD-GODDET,
Damien
GOURGAUD,
Raphaël
GALLIN-MARTEL,
Martine
PIVIER,
Christelle
BOUICH,
Aline
MOLINA,
Anthony
BEJUIS,
Georges
GUERREIRO,
Salvatore
DI
VINCENZO,
Aurélien
ROJON
Absents
: Stéphanie
BURIAS
Secrétaire
de
séance
: Damien
GOURGAUD
Considérant
la délibération
d'adhésion
de
la commune
de
Velanne
à Territoire
d'Energie
Isère
(TE38)
en
date
du
4
décembre
1993 ;
Considérant
que,
suite
à
la démission
de
Bernard
de
MONTFALCON
du
conseil
municipal
en
date
du
6
novembre
2024,
il
est
nécessaire
de
procéder
à
son
remplacement
en
tant
que
délégué
suppléant
au
sein
du
Comité
syndical
de
TE38 ;
Considérant
qu'en
application
de
l’article
L
5721-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
pour
l'élection
des
délégués
des
communes
au
comité
du
syndicat
mixte,
le
choix
de
l'organe
délibérant
peut
porter
uniquement
sur
l’un
de
ses
membres
;
VU
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
VU
les
statuts
de
TE38
;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-7
et
L.2122-
7-1 Vu
le
procès-verbal
des
élections
municipales
complémentaires
pour
quatre
conseillers
en
date
du
2
février
2025
M.
le
Maire
propose
aux
élus
de
procéder
à
l'élection
d’un
nouveau
délégué
suppléant
au
sein
du
Comité
syndical
de
TE38 ;
Après
un
appel
de
candidature,
M.
Georges
GUERREIRO
est
élu
à
l’unanimité
suppléant
au
sein
du
Comité
syndical
de
TE38,
M.
Serge
DEGONNE
restant
délégué
titulaire.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie
de
Velanne
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
Denis
MOLLIERE
Acte
certifié
exécutoire
par
Nomenclature
YŸ _
Dépôt
en
Sous-préfecture
le
:
5.3
Désignation
de
représentants
Y
Affichage
le: 03-02-25
Désignation
des
délégués
représentant
la commune
au
sein
du
SIVU
incendie
de
la Valdaine
Annule
et
remplace
la délibération
n°07-05-20
du
28
mai
2020
MAIRIE
de
VELANNE
DELIBERATION
38620
Velanne
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
6
FEVRIER
2025
N°
03-02-25
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
au
Conseil
municipal
En
exercice
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
15
15
14
Date
de
la
convocation
Date
d'affichage
2
février
2025
2
février
2025
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
Désignation
des
délégués
représentant
la
commune
au
sein
du
SIVU
incendie
de
la
Valdaine
Annule
et
remplace
la
délibération
n°07-05-20
du
28
mai
2020
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
jeudi
6
février
le
Conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Denis
MOLLIERE,
Maire
Présents:
Denis
MOLLIERE,
Serge
DEGONNE,
Béatrice
LAPEYRE,
Arnaud
LEMAITRE,
Caroline
ARNAUD-GODDET,
Damien
GOURGAUD,
Raphaël
GALLIN-MARTEL,
Martine
PIVIER,
Christelle
BOUICH,
Aline
MOLINA,
Anthony
BEJUIS,
Georges
GUERREIRO,
Salvatore
DI
VINCENZO,
Aurélien
ROJON
Absents
: Stéphanie
BURIAS
Secrétaire
de
séance
: Damien
GOURGAUD
Considérant
que,
suite
à
la démission
de
Bernard
de
MONTFALCON
du
conseil
municipal
en
date
du
6
novembre
2024,
il
est
nécessaire
de
procéder
à
son
remplacement
en
tant
que
délégué
titulaire
au
sein
du
SIVU
incendie
de
la
Valdaine
;
VU
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
le
procès-verbal
des
élections
municipales
complémentaires
pour
quatre
conseillers
en
date
du
2
février
2025
M.
le
Maire
propose
aux
élus
de
procéder
à
l'élection
d'un
nouveau
délégué
titulaire
au
sein
du
SIVU
incendie
de
la Valdaine.
Après
un
appel
de
candidature,
M.
Denis
MOLLIERE
est
élu
à
l'unanimité
titulaire
au
sein
du
SIVU
incendie
de
la
Valdaine,
Mme
Stéphanie
BURIAS
restant
déléguée
titulaire
et
M.
Serge
DEGONNE
restant
délégué
suppléant.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie
de
Velanne
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
Denis
MOLLIERE
Acte
certifié
exécutoire
par
Nomenclature
Y _
Dépôt
en
Sous-préfecture
le
:
5.3
Désignation
de
représentants
Affichage
le : 04-02-25
Désignation
des
représentants
communaux
au
Conseil
Enfance
de
la Valdaine
Annule
et
remplace
la délibération
n°09-05-20
du
28
mai
2020
MAIRIE
de
VELANNE
DELIBERATION
38620
Velanne
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
6
FEVRIER
2025
N°
04-02-25
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
au
Conseil
municipal
En
exercice
Qui
ont
pris
part
à la délibération
15
15
14
Date
de
la
convocation
Date
d'affichage
2
février
2025
2
février
2025
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
Désignation
des
représentants
communaux
au
Conseil
Enfance
de
la
Valdaine
Annule
et
remplace
la
délibération
n°09-05-20
du
28
mai
2020
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
jeudi
6
février
le
Conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Denis
MOLLIERE,
Maire
Présents:
Denis
MOLLIERE,
Serge
DEGONNE,
Béatrice
LAPEYRE,
Arnaud
LEMAIÎTRE,
Caroline
ARNAUD-GODDET,
Damien
GOURGAUD,
Raphaël
GALLIN-MARTEL,
Martine
PIVIER,
Christelle
BOUICH,
Aline
MOLINA,
Anthony
BEJUIS,
Georges
GUERREIRO,
Salvatore
DI
VINCENZO,
Aurélien
ROJON
Absents
: Stéphanie
BURIAS
Secrétaire
de
séance
: Damien
GOURGAUD
Considérant
que,
suite
à
la
démission
de
Nathalie
GIVOIS
du
conseil
municipal
en
date
du
25
octobre
2023,
il est
nécessaire
de
procéder
à
son
remplacement
en
tant
que
représentante
suppléante
au
sein
du
Conseil
Enfance
de
la
Valdaine
;
Considérant
que
Damien
GOURGAUD
renonce
à
rester
représentant
titulaire
au
sein
du
Conseil
Enfance
de
la
Valdaine
pour
des
raisons
de
manque
de
disponibilité
VU
le
procès-verbal
des
élections
municipales
complémentaires
pour
quatre
conseillers
en
date
du
2
février
2025
M.
le
Maire
propose
aux
élus
de
procéder
à
l'élection
de
deux
nouveaux
représentants
titulaire
et
suppléant
au
sein
du
Conseil
Enfance
de
la
Valdaine.
Après
un
appel
de
candidature,
M.
Arnaud
LEMAITRE
est
désigné
représentant
titulaire
et
M.
Denis
MOLLIERE
est
désigné
représentant
suppléant
au
sein
du
Conseil
Enfance
de
la Valdaine. Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie
de
Velanne
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
Denis
MOLLIERE
Acte
certifié
exécutoire
par
Nomenclature
Y _
Dépôt
en
Sous-préfecture
le
:
5.3
Désignation
de
représentants
Affichage
le :