Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delibs CM 17112022
Déliberation - Deliberations 13122023
Déliberation - Deliberations 15022023
Déliberation - Liste Dlibs CM 11122025
Procès Verbal - PV CM 220922
Procès Verbal - PV CM 20122022
Procès Verbal - PV CM 12102023
Déliberation - Delibs CM 11042024
Déliberation - Delibs CM 14032024
Déliberation - Delibs CM 28062023
Déliberation - Deliberations CM 12102023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Laneuveville-devant-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations CM 12102023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 OCTOBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Numéro de la
délibération
Objet de la délibération
Approuvée
/
Refusée
N°01.121023 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2023 Approuvée
N°02.121023 Approbation de l’ordre du jour Approuvée
N°03.121023 Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le sud de la France Approuvée
N°04.121023 Soutien aux populations sinistrées du Maroc à la suite du tremblement de terre du 8 septembre 2023 Approuvée
N°05.121023 Soutien aux populations sinistrées de la Libye à la suite des inondations du 11 septembre 2023 Approuvée
N°06.121023
Engagement partenarial 2023-2026 avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) et convention de recouvrement des produits de recettes non fiscales
Approuvée
N°07.121023 Décision modificative Approuvée
N°08.121023 Subvention aux coopératives scolaires des écoles Centre et Montaigu pour le Livre sur la Place Approuvée
N°09.121023 Règlement intérieur du Relais Petite Enfance (RPE) La bulle d’air Approuvée
N°10.121023 Projet d’établissement et règlement intérieur du Multi-accueil Les Pitchouns Approuvée
N°11.121023 Convention d’objectifs partagés autour de la gestion des places de matchs sportifs Approuvée
N°12.121023 Création et transformation de postes Approuvée
N°13.121023 Compte-rendu concernant les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil municipal Approuvée