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Ordre du Jour - 2026 19 01 ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal - ordre jour CM 5 Juin
Ordre du Jour - ordre du jour 5 12 19 signe
Ordre du Jour - 2024 05 21 ordre du jour
Déliberation - 2024 12 19 ordre du jour
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 19 ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 DECEMBRE 2024 à 19h00
ORDRE DU JOUR
1 DECISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
2 APPROBATION OUVERTURE CREDITS ANTICIPEE 2025 QUART INVESTISSEMENT
3 DEFINITION D'UN SEUIL DE RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS A L'EXERCICE
4 REGULARISATION AMORTISSEMENTS TRAVAUX MEDIATHEQUE
5 SUBVENTION EQUILIBRE COMPLEMENTAIRE A L'OFFICE DU TOURISME
6 AVANCE SUR SUBVENTION 2025 A L'ASSOCIATION "LES COLIBRIS" ET APPROBATION DE LA CONVENTION
7 AVANCE SUR SUBVENTION 2025 A L'ASSOCIATION 'LES ZOUZOUS" ET APPROBATION DE LA CONVENTION
8 ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE
9 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ENTRE LA METROPOLE ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTIONS DE COMPETENCES
10 APPROBATION DE L'AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE GESTION N° 21/0498 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON POUR LA ZONE D'ACTIVITE DE LA ROQUE D'ANTHERON II
11 APPROBATION DE L'AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1147 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON AU TITRE DE LA COMPETENCE "CREATION, AMENAGEMENT ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITE INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TORISTIQUE, PORTUAIRE OU AEROPORTUAIRE"
12 RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS VACATAIRES DANS LE CADRE DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
13 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE ET SANTE 2025-2030 DU CDG 13 14 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES-DU-RHONE - APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICE AUX FAMILLES 2025-2028 (CTG)
15 DECLASSEMENT D'UNE SUPERFICIE DE 53m² DE L’IMPASSE JULES DIOULOUFET EN VUE DE SA CESSION
16 CESSION D'UNE SUPERFICIE DE 53m² DE L'IMPASSE JULES DIOULOUFET A MADAME ET MONSIEUR JACQUEMES
17 DECLASSEMENT DES DEPENDANCES DE LA PLACE "DOCTEUR JEAN-LOUIS TURCAN" POUR UNE SUPERFICIE DE 82m²
18 CESSION DEPENDANCES PLACE "DOCTEUR JEAN-LOUIS TURCAN" POUR UNE SUPERFICIE DE 82m² A MONSIEUR SEBASTIEN VIGOUREUX, GERANT DU SPAR
19 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D'OUVRAGES APPARTENANT AU DOMAINE PUBLIC - SYSTEME D'ENDIGUEMENT LA ROQUE D'ANTHERON, CHARLEVAL, MALLEMORT - CANALISATIONS, CANIVEAUX ET FOSSES
20 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION ENTRE LE SYSTEME D'ENDIGUEMENT DE LA ROQUE D'ANTHERON, CHARLEVAL, MALLEMORT ET LA VOIRIE COMMUNALE
21 ANNULATION DE LA VENTE D'UN VEHICULE COMMUNAL
22 OFFICE NATIONAL DES FORETS - ETAT D'ASSIETTE DES COUPES DANS LA FORET COMMUNALE DE LA ROQUE D'ANTHERON POUR L'ANNEE 2025
23 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MAISON DE SANTE (SISA SILVACANE SANTE) ET LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON
24 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITOIRE DE SANTE VAL DE DURANCE ET LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON