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Ordre du Jour - ordre du jour 5 12 19 signe
Document publié le Vendredi 29 novembre 2019 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 5 12 19 signe)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
Bondoufle, le 29 novembre 2019
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 05 décembre 2019 à 19H45.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 05 septembre 2019
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
4) Décision Modificative n° 1 — Exercice 2019
5) Attribution d’une subvention à l’Association « Bondoufle Amical Club » Section « Boxing Club » - Exercice 2019
6) Attribution d’une subvention à l’ Association « DOUSYN YANA » - Exercice 2019 7) Remise gracieuse et apurement du déficit de la régie d’avances du Centre de Loisirs La Garenne
8) Tarifs du séjour ski février 2020 — Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et service jeunesse
9) Tarifs du séjour Center Parcs - Avril 2020 - Service jeunesse
10) Tarifs des classes transplantées — Année 2020
11) Tarifs des séjours jeunes — Année 2020
12) Tarifs des séjours été 2020 - service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Jeunesse
13) Création de postes
14) Désignation de coordonnateurs de l’enquête de recensement et recrutement d’agents recenseurs pour le recensement de la population 2020
15) Adhésion au nouveau groupement de commandes de la Ville d'Evry-Courcouronnes pour l’acquisition de fournitures scolaires et périscolaires
16) Convention d’objectifs et de financement 2019/2023 avec la Caisse d’Allocations Familiales de l'Essonne — Equipement Crèche Familiale
17) Convention d’objectifs et de financement 2019/2023 avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne- Equipement Multi Accueil
18) Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du SIREDOM d'une partie de la
parcelle cadastrée AM n °17 en vue de la construction de jardins familiaux 19) Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec la
société Orange pour le pylône de téléphonie mobile installé au Complexe Sportif
Henry Marcille - Annule et remplace la délibération n° 2019/078 du 5 septembre 2019
20) Désaffectation, déclassement et vente de la parcelle communale AC n°148, Place du
Petit Paradis
21) Désaffectation, déclassement et vente de la parcelle communale AC n°773, square du
Gros Noyer
22) Désaffectation, déclassement et vente de la parcelle communale AC n°774, square du
Gros Noyer
23) Contrat de Territoire — Bilan d’exécution à mi-parcours
24) Garantie d’emprunts accordée à la société ESSONNE HABITAT
25) Garantie d’emprunt accordée à la société FRANCE HABITATION - Réaménagement
d’emprunt
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HART