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Déliberation - Ordre du jour CM 6 Octobre 2022
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour CM 6 Octobre 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Aménagement du territoire,
VILLE DE
L LA ROQUE
D'ANTHÉRON
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2022 à 19 H
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU DES DECISIONS
e Compte-rendu des décisions prises — application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
VIE SOCIALE (action sociale, Affaires Scolaires et Petite Enfance)
1. Convention relative au projet école ouverte buissonnière entre la Commune et l'académie des services de l'éducation nationale Aix-Marseille
2. Convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône pour le pilotage du projet de territoire
3. Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône pour l'Accueil de Loisirs Sans
Hébergement extrascolaire — Bonus territoire CTG
4. Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône pour l'Accueil de Loisirs Sans
Hébergement périscolaire — Bonus territoire CTG
VIE ECONOMIQUE (Commerce, Artisanat, Entreprises, Agriculture, Emploi, Tourisme)
5. Ouvertures dominicales 2023
VIE MUNICIPALE (Finances, Urbanisme, Développement Durable, Communication, Relations avec la Métropole Aix-Marseille-Provence, Relations avec le Conseil de Territoire du Pays d'Aix)
e Finances
6. Transfert partiel des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018
7. Approbation de l'avenant N° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée N° Z2006647COV pour l'aménagement de réseaux publics de distribution d'eau potable et DECI dans les secteurs du centre-ville et de la Félicité
8. Décision Modificative N°3 du Budget principal de la Commune - année 2022
9. Décision Modificative N° 3 Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - année 2022
10. Protocole transactionnel entre la Commune et la Société AITEC Urbanisme
11. Classement de la parcelle AS 262 dans le domaine public de la commune
Relations avec la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Conseil de Territoire du Pays d'Aix
12. Modification de la délibération N° 83/22 - requalification de l'entrée de la ZA LA ROQUE 1 - convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental
13. Exercice de la compétence tourisme à compter du 12' janvier 2023
Ressources humaines
14. Création de poste — avancement de grades
Affaires générales
15. Approbation des statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
16. Demande de protection fonctionnelle pour le Maire
17. Rétrocession d'une concession funéraire
18. Dénomination du Parc des Adrechs