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Ordre du Jour - CM 2025 05 14 ODJ
Ordre du Jour - CM 2024 05 15 ODJ
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 05 15 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Logement,
Page 1 sur 1
Conseil Municipal du 15 mai 2024
ORDRE DU JOUR
Intervention de M. CAGNARD, vice-président en charge du SCoT Pays d’Auray et de M. BATISSE,
Chef de projet en charge du SCoT - Evolution des capacités futures d’urbanisation en lien avec la
loi dite « Climat et résilience ».
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Séance du conseil municipal du 27 mars 2024 : approbation du procès-verbal
2/ Rapport d’activité 2023 de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
RESSOURCES HUMAINES
3/ Service bibliothèque : création d’un emploi
4/ Avancement de grade 2024 : modification du tableau des emplois
FINANCES
5/ Association Fleurs de bouchon : demande de subvention
6/ Groupement des agriculteurs biologiques du Morbihan (GAB56) : demande de subvention
URBANISME
7/ Organisme foncier solidaire Intercommunal (OFS) – Adhésion
ENVIRONNEMENT
8/ Lutte contre le frelon asiatique
9/ Eau du Morbihan : rapport d‘activités 2022
EDUCATION
10/ Organisation du temps scolaire – rentrée 2024
CULTURE
11/ Convention KLAM – Maison du bout du monde
12/ Ecole de musique d’Auray : convention tripartite 2024/2025 – participation de la commune
MARCHES PUBLICS
13/ Marché de fourniture de titres restaurant : mise en place d’un groupement de commandes
Commune / CCAS
14/ Travaux de réhabilitation d’un bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique
culturelle - Avenants généraux n°2 et n°3
15/ Travaux de rénovation et d’extension de la salle Nicolazic - Avenants généraux n°17, 18, 19 et
20
16/ Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-
rendu des décisions n°2024-044 à 2024-075 inclus
17/ Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits : compte-rendu
des décisions