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Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2021 12 15 ODJ)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 15 décembre 2021
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
Séance du conseil municipal du 18 novembre 2021 : approbation du procès-verbal
Ouverture des commerces le dimanche
FINANCES
Admission en non-valeur
Gestion de Mériadec 2020
Décision modificative n°2021/3 : intégration de subventions d’équipement notifiées
Investissement : autorisation d’engagement avant le vote du budget primitif 2022
Tarifs communaux – année 2022
Elus – Mandat spécial – remboursement des frais de missions
RESSOURCES HUMAINES
Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément
indisponibles
Recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à
un accroissement temporaire d’activité
Recensement de population : rémunération des agents recenseurs
Télétravail : modalités de mise en œuvre
URBANISME
Instruction des demandes d’autoristaion d’urbanisme de la commune : Nouvelle
convention avec AQTA
ENVIRONNEMENT
Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du
Morbihan - Liaison vers Plougoumelen
MARCHES PUBLICS
Création d’un groupement de commandes entre la ville de Pluneret et la ville d’Auray pour
l’aménagement de l’itinéraire cyclable (axe n°5) entre Pluneret et Sainte Anne d’Auray.
Travaux d’aménagement de rénovation et d’extension de la salle Nicolazic - Attribution du marché
Travaux d’aménagement des 1er et 2ème étages de la Mairie - Avenant général n°2
Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-
rendu des décisions n°2021-107 à 2021-125 inclus