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Procès Verbal - DCM 2023 12 13
Ordre du Jour - CM 2026 02 04 ODJ
Ordre du Jour - CM 2023 12 13 ODJ
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2023 12 13 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
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Conseil Municipal du 13 décembre 2023
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Séance du conseil municipal du 15 novembre 2023 : approbation du procès-verbal
2/ Délégation du conseil municipal au Maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT
FINANCES
3/ Subvention de fonctionnement – UNACITA
4/ Admission en non-valeur
5/ Décision modificative n° 2023/4 : notification de subventions d’équipement
6/ Investissement : autorisation d'engagement avant le vote du budget primitif 2024.
7/ M57 - Fongibilité des crédits
8/ Tarifs communaux – année 2024
9/ CCAS : Versement d’un acompte de subvention communale
RESSOURCES HUMAINES
10/ Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément
indisponibles
11/ Recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à
un accroissement temporaire d’activité
12/ Recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié
à un accroissement saisonnier d’activité
13/ Service population - création d’un emploi
14/ Mise à jour du tableau des emplois
EDUCATION
15/ Maison d’assistantes maternelles : Bail
16/ Restaurant scolaire : mise en place d’une tarification sociale et fixation du tarif du repas
17/ Modification des règlements de fonctionnement des structures d’accueil du pôle éducation
18/ Activités périscolaires et extrascolaires : Modification des tarifs
ENVIRONNEMENT
19/ Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan – rapport d’activités 2022
MARCHES PUBLICS
20/ Marché de travaux divers de voirie et de réseaux eaux pluviales 2024-2027
21/ Marché balayage et nettoyage mécanisés de la voirie 2024-2027
22/ Travaux de réhabilitation d’un bâtiment existant pour transformation en Maison d’Assistants
Maternels - Avenants généraux n°4, 5 et 6
23/ Travaux de rénovation et d’extension de la salle Nicolazic - Avenants généraux n°10, 11 et 12
24/ Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-
rendu des décisions n°2023-151 à 2023-165 inclus
25/ Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits : compte-rendu des
décisions