Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 21 MARS 2026
Convocation - 01 Convocation CM dinstallation 21 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations du cm du 21 mars 2026
Déliberation - Registre des deliberations du CM du 21 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations 21 mars 2026
Déliberation - 01 LIiste deliberations CM 12 FEVRIER 2026
Déliberation - 04 Liste deliberations CM 16 AVRIL 2026
Déliberation - 04 LIiste deliberations CM 16 AVRIL 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 21 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 21 mars 2026
Déliberation - 02 LIiste deliberations CM 21 MARS 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Dinan.
Lien du pdf (Déliberation - 02 LIiste deliberations CM 21 MARS 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 21 MARS 2026
Le Conseil municipal s’est réuni en séance publique, le samedi 21 Mars 2026, à 10h00, en
la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville de Dinan (21 rue du Marchix-22100 DINAN), aux fins de
délibérer sur les affaires inscrites à l'ordre du jour ci-après figurant à l’ordre du jour de sa
convocation portant la date du 17 mars 2026.
1. CONSEIL MUNICIPAL - Election du maire
2. COMMUNE DELEGUEE DE LEHON - Election du maire délégué
3. CONSEIL MUNICIPAL - Fixation du nombre des adjoints
4. CONSEIL MUNICIPAL - Election des adjoints
5. COMMUNE DELEGUEE DE LEHON - Fixation du nombre des conseillers communaux
6. COMMUNE DELEGUEE DE LEHON - Désignation des conseillers communaux
7. COMMUNE DELEGUEE DE LEHON - Fixation du nombre des adjoints au maire délégué
8. COMMUNE DELEGUEE DE LEHON – Election des adjoints au maire délégué
9. CONSEIL MUNICIPAL - Délégations du Conseil municipal au maire
10. CONSEIL MUNICIPAL - Lecture et remise de la charte de l’élu local
Les délibérations sont consultables en ligne sur www.dinan.fr
Publié le 23 mars 2026
1. Election
2. Election
3. Approuvée
4. Election
5. Approuvée
6. Approuvée
7. Approuvée
8. Election
9. Approuvée
10. Approuvée