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Procès Verbal - DELB 20140077 w
Document publié le Lundi 3 février 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140077 w)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Culture et patrimoine,
Conseil Municipal
Séance du 03 février 2014
Dossier n° 2014.02.78..
DELB-20140077 - VIE SCOLAIRE - LYCEE MAURICE GENEVOIX - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION -
Mme CANAYER, Adjoint, Afin d’améliorer le cadre de vie des élèves, l’école élémentaire Edouard Vaillant, en partenariat avec le lycée Maurice Genevoix et les élèves de CAP peinture, a le projet d’embellir une classe par des travaux de peinture en associant les élèves à ce projet.
Un vote des élèves déterminera le choix des couleurs, la communication autour de ce projet via le journal de l’école et le journal du réseau ECLAIR et permettra de valoriser les filières professionnelles.
Compte tenu de l’intérêt de ce projet, il vous est proposé d’attribuer au lycée d’enseignement adapté Maurice Genevoix une subvention de 500 euros, en particulier pour participer aux dépenses liées à l’acquisition de la peinture et le matériel nécessaire à la réalisation des travaux.
Si cette proposition recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l’exercice 2014 ;
CONSIDERANT le projet d’embellissement de l’école élémentaire Edouard Vaillant réalisé en partenariat avec le LEA Maurice Genevoix ;
Sa commission municipale développement social –économie et emploi – enseignement et formation – affaires culturelles – sport – nautisme & tourisme, réunie le 14 janvier 2014, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée de la famille, de la petite enfance, de l’enseignement, du périscolaire et des élections ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE- d’attribuer une subvention de 500 euros, au titre de l’exercice 2014, au LEA Maurice Genevoix - (fournisseur 109561)
Imputation budgétaire
Exercice 2014
Sous-fonction 22 : enseignement du deuxième degré
Nature 6574.1: subventions de fonctionnement
Code mission : F20M03
Montant de la dépense : 500 euros
Vote : adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote: 3 Anne-Marie MARIETTE, Louisa COUPPEY, Olivier JOUGLA,