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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL08022018 29 rh Organigramme Ccba
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL08022018 29 rh Organigramme Ccba)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE ;
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE DEL 08022018- 29
ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’AUBENAS
EXTRAIT DÜÙ REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 08 FEVRIER 2018
L'an deux mille dix-huit et le 08 Février, le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses
statuts, dans la salle Polyvalente de LACHAPELLE SOUS AUBENAS, en session ordinaire, sous la présidence de
M louis BUFFET, Président de La communauté de communes du Bassin d’Aubenas
La séance est ouverte à 20H15 en présence de :
PRESENTS: Messieurs JP. LARDY, G. DOZ, A. CHIRAUSSEL, A. LOYET (+procuration de C. FAURE), M.BOUSCHON (+procuration de J. DURIEU), S. CIVIER (+procuration de P. GAILLARD), B. PERRUSSET P.MAISONNEUVE, R. THIOLLIERE, JC. COURT, L. BUFFET (+procuration de J. SOUBEYRAND), G. SAUCLES (+procuration de G. JALADE), JP. TIRAT, J. DAURY, P. BERRET (procuration de D. BERAL), B. MEISS, R.ROURESSOL, J. LE BELLEGO (procuration de F. BRECHON), P. ABEILLON, D. RECCHIA, J. SEBASTIEN, G.FANGIER, S. REYNIER, M. CHAZE, J. SARTRE, P. LAVIALLE (+procuration de N. BARACAND), JC. FLORY, M. CEYSSON, R. LACROTTE, M. TOURVIEILHE
(+procuration de C. GARCIA).
Mesdames MC SAUSSAC (procuration E. FARGIER), MN. DURAND (+procuration de JP. CONSTANT), F.NOGIER (+procuration de M. ALLAMEL), P. ROUX, M. DUBOIS, C. DUCHAMP (procuration de JY.PONTHIER), C.SUCHET, C. PASTRE (+procuration de F. DUMAS), MF. MARTIN, D. FORBIN, D. CHARITA.
Nombre de conseillers Absents: Messieurs: A. BASTIDE, F. JOUFFRE,
En exercice : 55 A. LACOSTE, P. MANENT.
Présents : 41 En présence des suppléants non votants : Procurations : 13 : Monsieur C. BOUTONNET Votants 51
Absents : 4 Secrétaire de séance : Monsieur S. CIVIER
Date de convocation : 01/02/2018
Objet : Ressources Humaines - Organigramme de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas
Compte tenu de la fusion et des nouvelles compétences, l’organigramme de la collectivité a
dû être mis à jour. Ainsi se dégagent 6 grands pôles :
Un pôle Technique
Un pôle Economie / Habitat / Urbanisme
Un pôle Services aux Familles / Administration Générale
Un pôle Finances / Marchés Publics
Un pôle Equipement Culturel d’intérêt Communautaire
Un pôle Tourisme / Pleine Nature et Animation VVYVNVYNVYN
Y
La compétence Maison des Services Publics a été rattachée au Pôle Services aux
Familles/Administration Générale, le Plan Local d'Urbanisme est rattaché au Pôle
Economie/Habitat/Urbanisme et la GEMAPI est rattachée au Pôle Technique.
Cet organigramme sera bien évidemment amené à évoluer avec la collectivité.
Le Comité Technique a donné un avis favorable en séance du 2 février 2018.
Il est donné acte au Président de sa communication
Pour extrait certifié conforme
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