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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cabriès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 230717 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
CABRIES
CONSEIL
MUNICIPAL
du
23
mars
2017
à 19h30
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
Présents
à l'appel
: M.
Hervé
FABRE-AUBRESPY
- Mme
Marie-Thérèse
BAGARRI
— M.
Pablo
DE
LARD
—
Mme
Marlène
BERTRAND
— Mme
Patricia
LAZZARO
-— M.
Frédéric
MORLOT
— Mme
Marie-Claude
FLAMENT
— Mme
Charlotte
ROMERO
— Mme
Jeannie
BERTON
(jusqu'à
21h08)
- M.
Ezio
DI
CHIARA
—
M.
Roger
SCATIZZI
- Mme
Betty
MEYSSONNIER
- M.
Laurent
LONG
— Mme
Nadia
TRAINAR
— M.
Arnaud
DESHAYES
-— M.
Marc
FONTANELLI
— M.
Quentin
VERRET
-— M.
Hervé
MARTIN
- M
Gérard
BOURQUIN
-
M.
Christian
FARA
—
M.
Jean-Christophe
CLEMENT
— M.
Pierre
BONIFACIO
- Mme
Anne
LANFRANCO
-— M.
Pascal
DURAND
(à partir
de
20h40)
Avaient
donné
pouvoir
: Mme
Annaïk
JOUENNE
à M.
Pablo
DE
LARD
- Mme
Laura
PIGNATEL
à
Mme
Marlène
BERTRAND
- M.
Marian
CAORS
à M.
Hervé
FABRE-AUBRESPY
— M.
Pascal
DURAND
à
Mme
Anne
LANFRANCO
(jusqu'à
20h40)
- M.
Jean
Paul
FOILLARD
à M.
Jean
Christophe
CLEMENT
-
Mme
Catherine
ANTONA-CHOREL
à M.
Frédéric
MORLOT
- Mme
Jeannie
BERTON
à Mme
Marie-Thérèse
BAGARRI
(à
partir
de
21h08)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marlène
BERTRAND
Mme
BERTRAND
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la séance
du
27
février
2017.
M.
le MAIRE
demande
s'il
y a
des
observations
sur
le procès-verbal.
Compte
tenu
des
difficultés
rencontrées
dans
sa
rédaction
et
des
remarques
formulées,
il propose
que
son
contenu
soit
complété
et
qu'il
soit
adopté
au
cours
de
la prochaine
séance
du
conseil
municipal.
L'adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
février
2017
est
donc
reportée.
En
application
de
l'article
L. 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le maire
rend
compte
des
décisions
n°
2017/19/1578
à 2017/30/1589,
à l'exclusion
des
décisions
numéro
1581-
1582-1583,
prises
en
application
de
la délégation
donnée
par
le conseil
municipal
par
délibération
n°
19/14
du
10
avril
2014
modifiée
le 15
octobre
2015.
1.1
Election
du
7°"°
Adjoint
:
Madame
Betty
Meyssonnier
et Arnaud
Deshayes
sont
candidats.
Les
groupes
"Mon
parti
c'est
Cabriès",
"Un
dessein
pour
Cabriès",
M.
Gérard
Bourquin
et
M.
Hervé
Martin,
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Le
vote
a lieu
à bulletin
secret.
Résultats
: Arnaud
Deshayes
19
voix,
Betty
Meyssonnier
1 voix.
Monsieur
Arnaud
Deshayes
est
élu
7%
adjoint.
1.2
Election
du
8*"°
adjoint
:
Monsieur
Roger
Scatizzi
est
candidat.
Les
groupes
"Mon
parti
c'est
Cabriès",
"Un
dessein
pour
Cabriès",
M.
Gérard
Bourquin,
M.
Hervé
Martin,
et
Mme
Betty
Meyssonnier
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Le
vote
a lieu
à bulletin
secret.
Résultat
: Roger
Scatizzi
: 18
voix,
1 bulletin
blanc.
Monsieur
Roger
Scatizzi
est
élu
8°"
adjoint. Projet
PV
CM
23-03-2017
1/2 1.3
Approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
:
Le
conseil
municipal
approuve,
par
19
voix
pour,
9 voix
contre
et
une
abstention
le plan
local
d'urbanisme
tel
qu'il
est
annexé
à la
délibération.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le plan
local
d'urbanisme
sera
exécutoire
dès
sa
publication
et
transmission
à M.
le Préfet
dans
les
conditions
définies
aux
articles
L. 2131-1
et
L. 2131-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
dossier
d'approbation
du
plan
local
d'urbanisme
sera
tenu
à
la disposition
du
public
au
Centre
Technique
Municipal
de
la commune
de
Cabriès,
aux
jours
et
heures
habituels
d'ouverture,
ainsi
qu'à
la préfecture
du
département
des
Bouches-du-Rhône.
Le
conseil
municipal
est
clôturé
à 22h58.
Le
président
de
séance
La
secrétaire
de
séance
Hervé
Fabre-Aubrespy
Marlène
Bertrand
__
Projet
PV
CM
23-03-2017
N
N)