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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - MKpoWEEut1O liste des délibérations 09 11
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Monthou-sur-Bièvre.
Lien du pdf (Déliberation - MKpoWEEut1O liste des délibérations 09 11)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département
Loir et Cher
MONTHOU-SUR-BIEVRE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Objet Approuvée / rejetée
Date de publication
en ligne
2023-10-44. Tarifs de location de la salle des fêtes pour l'année 2025 approuvée 15/11/2023
2023-10-45. Délibération relative aux tarifs communaux applicables au 1er janvier 2024 approuvée 15/11/2023
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