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Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Selle-sur-le-Bied.
Lien du pdf (Déliberation - 1781344700 Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
MAIRIE
DE
LA
SELLE-SUR-LE-BIED
45210
Téléphone
: 02
38
87
30
02
Adresse
électronique :
mairie@lasellesurlebied.fr
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
Municipal
(art.
L.2121-9
du
CGCT)
Séance
du
Conseil
Municipal
du
10
juin
2026
0000009090
Le Conseil
Municipal,
convoqué
le 06/06/2026
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Mme
Michèle
DUMAINE,
Maire,
le mercredi
10
juin
2026
à
18h30
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil.
Au
cours
de
cette
séance,
l'assemblée
délibérante
a
examiné
les
affaires
suivantes :
Numéro
de
Objet
Vote
délibération
Approbation
du
PV
de
la séance
du
À
l'unanimité
29/04/2026
33/2026
FINANCES :
Reprise
et Affectations
définitives
À
l'unanimité
des
résultats
du
CFU
2025
au
BP
- COMMUNE
34/2026
FINANCES
: Reprise
et Affectations
définitives
À
l'unanimité
des
résultats
du
CFU
2025
au
BP
-—
ASSAINISSEMENT
35/2026
FINANCES :
Vote
du
CFU
2025
— COMMUNE
À
l'unanimité
36/2026
FINANCES
: Vote
du
CFU
2025
—
À
l'unanimité
ASSAINISSEMENT
37/2026
FINANCES
: Vote
du
CFU
2025
—
LOT
LES
A
l'unanimité
TRENTE
38/2026
FINANCES
: Vote
de
la fongibilité
des
crédits
À
l'unanimité
M57
39/2026
FINANCES :
Vote
de
la fongibilité
des
crédits
À
l'unanimité
M49
40/2026
FINANCES
: DM
n°
1 —
BP
2026
- COMMUNE
A
l'unanimité
41/2026
FINANCES :
Approbation
des
durées
À
l'unanimité
d'amortissement
des
immobilisations
42/2026
FINANCES :
Participation
2026
au
Fonds
d'Aide
À
l'unanimité
aux
Jeunes
(FAJ)
et
au
Fonds
Unifiés
Logement
(FUL)
43/2026
Vote
relatif à l'enregistrement
et à la
À
l'unanimité
transcription
des
séances
du
Conseil
Municipal
44/2026
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
À
l'unanimité
Municipal
Affichée
aux
portes
de
la Mairie
le 11/06/2026
A
Le Maire,
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