Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1777293294 PV CM 12032026
Déliberation - 1764760930 2025 11 26 Liste des deliberations sign
Déliberation - 1781344700 Deliberations
Déliberation - 1744980523 LISTE DES DELIBERATIONS DU 15 04 2025
Procès Verbal - 1777292501 PV CM du 18022026 signe
Déliberation - 1752134945 2025 06 26 Liste des deliberations CM 2
unknown - Communauté de communes - La Plaine du Nord Loiret
Déliberation - 1778512140 liste des deliberations du 290426
Déliberation - 1777888233 liste des deliberations du 290426
Déliberation - 1774613438 Liste des delibs examinees CM du mois 1
Déliberation - 1777293243 Tableau des delibs du 12032026 signe
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Selle-sur-le-Bied.
Lien du pdf (Déliberation - 1777293243 Tableau des delibs du 12032026 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
MAIRIE
DE
LA SELLE-SUR-LE-BIED
45210
Téléphone : 02 38 87 30 02
Adresse électronique :
mairie@lasellesurlebied.fr
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
(art. L.2121-25 du CGCT)
Séance du 12 mars 2026
000000000
Le Conseil Municipal, convoqué le 06/03/2026 s'est réuni sous la présidence de Monsieur Pascal DELION,
Maire, le jeudi 12 mars 2026 à 19h00 à la Mairie, salle du Conseil.
Au cours de cette séance, l'assemblée délibérante a examiné les affaires suivantes :
Numéro de Objet Vote
délibération
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du Approuvé
18/02/2026 à
l'unanimité
Approuvé à
10/2026 FINANCES — REMISE ET ANALYSE DES OFFRES INCA — RD 36/32 l'unanimité
Approuvé à
11/2026 FINANCES — PROPOSITION DE DEVIS TRAVAUX DE CHEMINEMENT STEP l'unanimité
14 voix
12/2026 FINANCES — BAIL COMMERCIAL EPICERIE pour 1
abstention
Affichée aux portes de la Mairie le 13/03/2026