Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2016
Ordre du Jour - Ordre du jour CM Affiche 18022026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Mme GROLLEAU
Ordre du Jour - affiche ORDRE DU JOUR du 14.11.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 28.01.2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 24.09.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 11.03.2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 mai 2024
Ordre du Jour - Affiche Ordre du Jour CM 07.02.2024 4
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR complementaire du 05.11.2018
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 04.04.2016
Document publié le Lundi 4 avril 2016 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 04.04.2016)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Humanitaire,
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nangis, le 25 mars 2016
J'ai l'honneur de vous prier, en votre qualité de :
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
de vous trouver :
le lundi 4 avril 2016
à 19 h 30, à l'Espace Culturel
Salle Dulcie September
EN SEANCE
ORDRE DU JOUR :
PRESENT :
POUVOIRS :
ABSENTS :
SECRETAIRE :
VOTANTS :
NE
POUR CONTRE ABSTENTIONS PARTICIPANT
PAS AU VOTE
Approbation du procès-verbal de la
dernière séance du conseil municipal en
date du 7 mars 2016
Décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°006 au n° 012
Conventions signées par le maire du n° 014
à 032 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
SECRETARIAT GENERAL
2016/AVR/039
Adhésion à la charte de coopération de la
communauté de communes de la Brie
nangissienne
CRECHE & HALTE-GARDERIE
2016/AVR/040
Convention d'objectifs et de financement de la
Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-
Marne relative à la mise en place de la télé-
déclaration et à l'application d'une charte de la
Laïcité
SERVICE FINANCIER
2016/AVR/041
Approbation du compte de gestion du receveur
municipal sur le budget principal – Exercice
2015
2016/AVR/042
Vote du compte administratif du budget
principal – Exercice 2015
2016/AVR/043
Affectation des résultats de fonctionnement et
d'investissement du budget principal – Exercice
2015
2016/AVR/044
Approbation du budget principal de la commune
– Année 2016
2016/AVR/045
Taux d'imposition pour l'année 2016
2016/AVR/046
Approbation du compte de gestion du receveur
municipal sur le budget annexe du service de
distribution de l'eau potable – Exercice 2015
2016/AVR/047
Vote du compte administratif du budget annexe
du service de distribution de l'eau potable –
Exercice 2015
2016/AVR/048
Affectation des résultats de fonctionnement et
d'investissement du budget annexe du service
de distribution de l'eau potable – Exercice 2015 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
SERVICE FINANCIER
2016/AVR/049
Approbation du budget annexe pour la
distribution de l'eau potable – Année 2016
2016/AVR/050
Approbation du compte de gestion du receveur
municipal sur le budget annexe du service de
l'assainissement – Exercice 2015
2016/AVR/051
Vote du compte administratif du budget annexe
du service de l'assainissement – Exercice 2015
2016/AVR/052
Affectation des résultats de fonctionnement et
d'investissement du budget annexe du service de
l'assainissement – Exercice 2015
2016/AVR/053
Approbation du budget annexe pour
l'assainissement – Année 2016
2016/AVR/054
Approbation du compte de gestion du receveur
municipal sur le budget annexe Saint-Antoine –
Exercice 2015
2016/AVR/055
Vote du compte administratif du budget annexe
Saint-Antoine – Exercice 2015
2016/AVR/056
Approbation du budget annexe Saint-Antoine
pour l'année 2016
2016/AVR/057
Subvention à la Caisse de écoles au titre de
l'année 2016
2016/AVR/058
Subvention au Centre Communal d'Action Sociale
(C.C.A.S.) au titre de l'année 2016
2016/AVR/059
Rapport annuel sur l'utilisation du Fonds de
Solidarité des communes de la Région d’Île-de-
France pour des actions contribuant à
l'amélioration des conditions de vie des
nangissiens pour l'année 2015
2016/AVR/060
Subvention d'équilibre au bénéfice du budget
annexe de l'assainissement pour l'année 2016 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
SERVICE FINANCIER
2016/AVR/061
Subvention au Comité des Œuvres Sociales du
personnel communal et de ses établissements
publics locaux de Nangis (C.O.S.) au titre de
l'année 2016
2016/AVR/062
Signature d'une convention avec le Comité des
Oeuvres Sociales du personnel communal et de
ses établissements publics locaux de Nangis
(C.O.S.) au titre de l'année 2016
2016/AVR/063
Subvention communale à l'école de musique de
l'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2016
2016/AVR/064
Signature d'une convention avec l'école de
musique de l'Harmonie de Nangis au titre de
l'année 2016
2016/AVR/065
Subvention communale à l'association
« Espérance Sportive Nangissienne Football » au
titre de l'année 2016
2016/AVR/066
Signature d'une convention avec l'association
« Espérance Sportive Nangissienne Football » au
titre de l'année 2016
2016/AVR/067
Subvention aux associations de parents d'élèves
au titre de l'année 2016
2016/AVR/068
Subventions communales aux associations au
titre de l'année 2016
2016/AVR/069
Subventions exceptionnelles aux associations au
titre de l'année 2016
2016/AVR/070
Subventions aux associations syndicales locales
au titre de l'année 2016
QUESTION(S) DIVERSE(S)
QUESTION(S) ORALE(S) Commune de NANGIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2016
POUVOIR
Je soussigné(e)
DONNE POUVOIR par la présente
AM srrresresene ne ve seeseemeneee ere eneeesnesenn en ene sen snmen nee eee eesnesen en ee se men sen nee eee men een ene nes ee en nennn nes
lors du prochain conseil municipal qui aura lieu le 4 Avril 2016.
Fait à Nangis, le / /2016
Signature