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Ordre du Jour - Ordre du Jour Mme GROLLEAU
Document publié le Samedi 4 avril 2015 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Mme GROLLEAU)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Nangis, le 4 avril 2015
Madame Valérie GROLLEAU
Receveur municipal
INVITATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous prier, en votre qualité de :
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
de vous trouver :
le lundi 13 avril 2015
à 19 h 30, à l’Espace Culturel
Salle Dulcie September
EN SEANCE PRESENTS :
POUVOIRS :
ABSENTS :
SECRETAIRE :
VOTANTS :
ORDRE DU JOUR :
POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPAN
T PAS AU
VOTE
Approbation du procès-verbal de la
dernière séance du conseil municipal en
date du 16 mars 2015
Décisions prises dans le cadre de l’article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°016 au n°019 (2015)
Conventions signées par le maire du n°010
au n°039 (2015) POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCIER / JURIDIQUE
2015/AVR/041
Approbation du compte de gestion du
receveur municipal sur le budget annexe
Saint-Antoine – Exercice 2014
2015/AVR/042
Vote du Compte Administratif du budget
annexe Saint-Antoine – Exercice 2014
2015/AVR/043
Approbation du budget annexe Saint-Antoine
pour l’année 2015
2015/AVR/044
Approbation du compte de gestion du
receveur municipal sur le budget annexe du
service de distribution de l’eau potable –
Exercice 2014
2015/AVR/045
Vote du compte administratif du budget
annexe du service de distribution de l’eau
potable – Exercice 2014
2015/AVR/046
Affectation des résultats de fonctionnement
et d’investissement du budget annexe du
service de distribution de l’eau potable –
Exercice 2014
2015/AVR/047
Approbation du budget annexe pour la
distribution de l’eau potable – Année 2015
2015/AVR/048
Approbation du compte de gestion du
receveur municipal sur le budget annexe du
service de l’assainissement – Exercice 2014
2015/AVR/049
Vote du Compte Administratif du budget
annexe du service de l’assainissement –
Exercice 2014
2015/AVR/050
Affectation des résultats de fonctionnement
et d’investissement du budget annexe du
service de l’assainissement – Exercice 2014 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCIER / JURIDIQUE (suite)
2015/AVR/051
Approbation du budget annexe pour
l’assainissement – Année 2015
2015/AVR/052
Approbation du compte de gestion du
receveur municipal sur le budget principal –
Exercice 2014
2015/AVR/053
Vote du compte administratif du budget
principal – Exercice 2014
2015/AVR/054
Affectation des résultats de fonctionnement
et d’investissement du budget principal –
Exercice 2014
2015/AVR/055
Approbation du budget principal de la
commune – Année 2015
2015/AVR/056
Subvention à la caisse des écoles au titre de
l’année 2015
2015/AVR/057
Subvention au centre communal d’action
sociale (C.C.A.S.) au titre de l’année 2015
2015/AVR/058
Taux d’imposition pour l’année 2015
2015/AVR/059
Rapport annuel sur l’utilisation du Fonds de
Solidarité des communes de la Région d’Île-
de-France pour des actions contribuant à
l’amélioration des conditions de vie des
Nangissiens pour l’année 2014
2015/AVR/060
Renouvellement de l’adhésion au Fonds
Solidarité Logement (F.S.L.) - Année 2015
2015/AVR/061
Subvention au comité des œuvres sociales du
personnel communal et de ses
établissements publics locaux de Nangis
(C.O.S.) au titre de l’année 2015 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCIER / JURIDIQUE (suite)
2015/AVR/062
Signature d’une convention avec le comité
des œuvres sociales du personnel communal
et de ses établissements publics locaux de
Nangis (C.O.S.) au titre de l’année 2015
2015/AVR/063
Subvention communale à l’école de musique
de l’Harmonie de Nangis au titre de
l’année 2015
2015/AVR/064
Signature d’une convention avec l’école de
musique de l’Harmonie de Nangis au titre de
l’année 2015
2015/AVR/065
Subvention communale à l’association
« Espérance Sportive Nangissienne Football »
au titre de l’année 2015
2015/AVR/066
Signature d’une convention avec l’association
« Espérance Sportive Nangissienne Football »
au titre de l’année 2015
2015/AVR/067
Subvention aux associations de parents
d’élèves au titre de l’année 2015
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Subvention communales aux associations au
titre de l’année 2015
2015/AVR/069
Subventions exceptionnelles aux associations
au titre de l’année 2015
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Subvention aux associations syndicales
locales au titre de l’année 2015 RESSOURCES HUMAINES
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d’avancement de grades
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