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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 28.01.2019
Ordre du Jour - affiche Ordre du Jour du 14.11.2016
Document publié le Lundi 14 novembre 2016 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affiche Ordre du Jour du 14.11.2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Nangis, le 7 novembre 2016
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous prier, en votre qualité de :
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
de vous trouver :
le lundi 14 novembre 2016
à 19 h 30, à l’Espace Culturel
Salle Dulcie September
EN SEANCE PRESENTS :
POUVOIRS :
ABSENTS :
SECRETAIRE :
VOTANTS :
ORDRE DU JOUR :
POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
Approbation du procès-verbal de la
dernière séance du conseil municipal en
date du 26 septembre 2016
Décisions prises dans le cadre de l’article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°037 au n°048
Conventions signées par le maire du n° 182
à 212 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
INTERCOMMUNALITE
2016/NOV/120
Signature de la convention tripartite pour la
délégation de maîtrise d'ouvrage sur le réseau
d'eau potable sur la commune de Nangis
2016/NOV/121
Modification de la convention avec la
Communauté de communes de la Brie
nangissienne pour l'exercice des compétences
périscolaires et extrascolaire
2016/NOV/122
Modification de la convention avec la
Communauté de communes de la Brie
nangissienne pour le service Enfance et le
Service Éducation / Guichet Unique
2016/NOV/123
Modification de la convention avec la
Communauté de communes de la Brie
nangissienne pour l'accueil à la restauration
scolaire
2016/NOV/124
Modification du procès-verbal de mise à
disposition des bâtiments de la commune de
Nangis dans le cadre du transfert de
compétence de l'accueil de loisirs
SECRETARIAT GENERAL
2016/NOV/125
Motion de soutien en faveur du maintien du
service maternité de la polyclinique de la forêt
de Fontainebleau
2016/NOV/126
Subvention exceptionnelle à l'association
« Groupe de Secours Catastrophe Français
(GSCF) » - Urgence Haïti
EDUCATION
2016/NOV/127
Demande de subvention dans le cadre du Fonds
Interministériel de Prévention de la
Délinquance « Sécurisation des établissements
scolaires » - Installation d'un interphone à
l'école élémentaire NOAS POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
EDUCATION
2016/NOV/128
Demande de subvention dans le cadre du Fonds
Interministériel de Prévention de la Délinquance
« Sécurisation des établissements scolaires » -
Installation d'une clôture avec un portail à l'école
élémentaire des Rossignots
RESSOURCES HUMAINES
2016/NOV/129
Création de postes dans le cadre du dispositif des
emplois d'avenir
SERVICE MUNICIPAL DE LA JEUNESSE
2016/NOV/130
Adhésion au centre de formation d'animateurs et
de gestionnaires (CFAG) pour l'année 2016
URBANISME
2016/NOV/131
Communication du rapport annuel de la
Commission communale d'accessibilité pour
l'année 2015
SERVICES TECHNIQUES
2016/NOV/132
Convention à l'usage des supports des réseaux
publics de distribution d'électricité basse tension
(BT) et haute tension aériens (HTA) pour
l'établissement et l'exploitation d'un réseau de
communications électroniques (fibre optique)
2016/NOV/133
Contrat de chauffage des bâtiments communaux –
entreprise GDF SUEZ Énergie services / COFELY –
Avenant n°1
2016/NOV/134
Eau potable – demande de subvention 2017 –
Contrat de préservation des captages de Nangis
2016/NOV/135
Eau potable / Assainissement – Demande de
subvention 2017 – Etablissement des schémas
directeurs d'assainissement collectif et d'eau
potable POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES
2016/NOV/136
Décision modificative au budget de la commune
en section de fonctionnement et d'investissement
pour l'année 2016
2016/NOV/137
Assujettissement à la TVA du budget annexe de
l'eau à compter du 1er janvier 2017
2016/NOV/138
Assujettissement à la TVA du budget annexe de
l'assainissement à compter du 1er janvier 2016
2016/NOV/139
Décision modificative au budget annexe de l'eau
de la commune en section de fonctionnement et
d'investissement pour l'année 2016
2016/NOV/140
Décision modificative au budget annexe de
l'assainissement de la commune en section de
fonctionnement et d'investissement pour l'année
2016
2016/NOV/141
Versement d'un acompte sur sa subvention au
CCAS de Nangis
2016/NOV/142
Versement d'un acompte sur sa contribution au
SICPAN de Nangis
2016/NOV/143
Versement d'un acompte sur sa subvention à la
Caisse des écoles de Nangis
2016/NOV/144
Versement d'un acompte sur leur subvention
2017 aux associations conventionnées durant
l'année 2016
2016/NOV/145
Allocation de Sainte-Barbe aux sapeurs pompiers
pour l'année 2016
2016/NOV/146
Admission en non-valeur de titres de recettes
2016/NOV/147
Droits d'utilisation des salles municipales pour
l'année 2017 2016/NOV/148
Tarification de la crèche pour l'année 2017
POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES
2016/NOV/149
Tarification de la halte-garderie pour l'année
2017
2016/NOV/150
Tarification des activités des accueils pré et post-
scolaires pour l'année 2017
2016/NOV/151
Tarifs de participation aux activités organisées
par le service municipal de la Jeunesse pour
l'année 2017
2016/NOV/152
Tarification du restaurant scolaire pour l'année
2017
2016/NOV/153
Tarification du restaurant municipal pour l'année
2017
2016/NOV/154
Tarifs de la médiathèque municipale pour l'année
2017
2016/NOV/155
Tarifs du centre aquatique intercommunal
« Aqualude » pour l'année 2017
2016/NOV/156
Tarifs des droits de place sur le marché de Noël
de décembre 2017
2016/NOV/157
Tarifs des droits de place sur le marché forain
pour l'année 2017
2016/NOV/158
Tarifs des droits de place pour les foires et
cirques pour l'année 2017
2016/NOV/159
Tarifs de la brocante pour l'année 2017
2016/NOV/160
Tarifs des cimetières pour l'année 2017
2016/NOV/161
Tarifs pour les vacations funéraires pour l'année
2017 2016/NOV/162
Tarifs des droits d'occupation du domaine public
et des locations de matériels pour l'année 2017
POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES
2016/NOV/163
Tarifs de reproduction de documents pour
l'année 2017
QUESTION(S) DIVERSE(S)
QUESTION(S) ORALE(S)