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Procès Verbal - pv cm 20 01 2026
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Déliberation - cm 20 01 2026 delib 3
Convocation - convocation cm 01 10 2024 presse
Déliberation - cm 20 01 2026 delib 4
Déliberation - cm 20 01 2026 delib 5
Convocation - cm 2026 20 01 2026 convocation
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Convocation - cm 2026 20 01 2026 convocation)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Blaye Étoile & Clé de lAquitaine
CowvocAloN DU Coruselt MuNtc,pAL
La réunion se déroulera Salle du Conseil Municipal
Le 20 Janvier 202 6, à 18h30.
ORDRE DU JOUR
lnformations sur les décisions prises en application de l'articte L2122.22 du Code Général des Cotlectivités Territoriales M.le Maire
1
Avenant n'3 à [a convention d'occupation du domaine pubtic constitutve de droits réels de Mme Vlviane MORIER 9 rue du 144ème Rl changement de bénéficiaire de la convention - AutorLsalon du Maire à si CI
M. SERAFFON
2 Avenant n"2 à [a convention d'occupahon du domaine pubtic constttutive de drotts rue du 144ème RL - Autorisatton du Maire à si gner réets 11 M, SERAFFON
3
Avenant n'5 à [a convention d'occupation du domaine pubtic conshlutive de droits réels de M BED N Agrément du concessionnatre quant au projet de locatLon- gérance de l'activité de restauration Autorisatton du Maire à si gner M. SERAFFON
4 Dénomination de voies M. SERAFFON
5 Règlement Local de Pubticité intercommunat- AvLs sur [e proiet arrêté n'2 M. SEMFFON
6
Approbation de [a convention d'occupation du domaine public relative à l'imptantation de stations de vélos en libre-service et d'abris vélos sécunsés sur [e territoire de [a Commune de Blaye - Autorisation du Maire à signer
M. BROSSARD
7 Convention d'accueil de Êroupes scolaires au sein du campinÉ municipal Mme SENT/ER
B Modification de ta sectorisation des écoles publiques Mme SENf/ER
9 Règlement intérieur du personnel communal - modificatLon n' 5 Mme SARRAUfE
10 Mise en place du Télétravarl Modifrcaton n'2 Mme SARRAUTE
Mme SARRAUIE 11 Tableau des effectifs - création d'emptois non permanents pour faire face à un besoin [ié à un accroissement salsonnier d'actûité
Mme SARRAUIE 12 Tableau des effectifs - création d'un poste de responsabte des services techniques
M, SABOURAUD 13 AP/CP Aménagement de l'ancien Centre des Finances rue Roger Ïoziny modification
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M. SABOURAUD 21. Subvention d'équitibre 2026 du Budget Principal M57 vers [e Budget Annexe Cinéma M4
M. CARRÊAU Subventions aux associations - Attribution 22
Btaye, le 06 lanvier 2026
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